Bulletin Politique

Policy Bulletin 400

Pourquoi la politique a-t-elle été modifiée?

La présente politique a été modifiée dans le cadre du projet de normalisation des directives du commissaire. Le contenu n'a pas changé.

Qu'est-ce qui a changé?

Plusieurs modifications ont été apportées à ce document, dont les suivantes :

  • les versions française et anglaise sont maintenant autonomes;
  • on a précisé le contexte du document de politique en indiquant son lien avec l'Architecture d'alignement des programmes, le(s) bureau(x) de première responsabilité ainsi que les dates des examens antérieurs et futurs;
  • le but, qui remplace « l'objectif de la politique », est formulé dans des termes plus pratiques;
  • tout le document est rédigé dans un style et un langage plus concis.

Comment la politique a-t-elle été élaborée?

Cette politique a été normalisée par les responsables de la Politique stratégique et approuvée par la Section des services ethnoculturels.

Y aura-t-il des comptes à rendre?

Les rôles et les responsabilités sont décrits dans le document de politique. Ils n'ont pas changé depuis le dernier examen de la présente DC.

Personne-ressource :

  • Johanne Vernet
  • Gestionnaire nationale par int., Section des services ethnoculturels
  • 613-996-9744
  • vernetjo@csc-scc.gc.ca