Manuels

Les manuels énumérés ci-dessous sont des instructions, des guides et des procédures à l’intention des employés qui administrent ou offrent des programmes et des activités du SCC qui touchent les membres du grand public.

Guide de conformité sur l'Accès à l'information et protection des renseignements personnels
Guide de rédaction administrative
Guide des comités consultatifs de citoyens
Guide du Programme de forums communautaires
Guide des codes CORCAN
Directives du SCC
Lignes directrices du SCC
Catalogue de formulaires
Manuel des griefs
Plan de classification et calendrier de conservation de l'information
Guide de la rémunération des détenus
Guide de l'utilisateur du Système de documents sur les délinquants
Manuel des procédures de la gestion des documents
Manuel de gestion des peines
Modalités et conditions – programme national autochtone de catégorie de contributions pour le soutien à la réintégration
Modalités et conditions – programme national de catégorie de contributions pour le soutien à la réintégration
Manuel des bénévoles

Vous trouverez une list complète des publications par titre, du SCC.