Directive du commissaire

Gestion des incidents de sécurité

INSTRUMENTS HABILITANTS

BUT

  • Maintenir un environnement sécuritaire dans les établissements
  • Maintenir un climat de respect mutuel qui favorise la sécurité active ainsi que les interventions entre le personnel et les détenus, et qui encourage ces derniers à  participer activement à  leur Plan correctionnel
  • Rétablir les activités normales de façon sécuritaire et rapide à  la suite d'un incident

CHAMP D'APPLICATION

S'applique à  tous les membres du personnel en établissement, à  l'exception de ceux travaillant dans les centres correctionnels communautaires

RESPONSABILITÉS ET PROCÉDURES

  1. Le directeur général, Sécurité :
    1. fournira une orientation et un soutien aux régions sur les questions ayant trait aux politiques et à la sécurité
    2. informera le commissaire adjoint, Opérations et programmes correctionnels, de toute question ou de tout problème ayant trait aux politiques et aux procédures en matière de sécurité ou à leur mise en œuvre.
  2. Le sous-commissaire adjoint, Opérations correctionnelles :
    1. fournira du soutien aux unités opérationnelles durant et après un incident
    2. signalera au directeur général, Sécurité, toute question ou tout problème ayant trait aux politiques/procédures en matière de sécurité ou à leur mise en œuvre.
  3. Le directeur de l'établissement :
    1. à  la suite d'un incident, rétablira un environnement sûr et sécuritaire au sein de l'établissement le plus rapidement possible en gérant les difficultés qui en découlent
    2. s'assurera que les membres du personnel ont reçu la formation et le matériel nécessaires pour assumer leurs fonctions, y compris la formation sur le Modèle de gestion de situations
    3. établira des mécanismes permettant de surveiller la conformité et la mise en œuvre efficace des politiques ayant trait à  la gestion des incidents de sécurité
    4. s'assurera que les membres du personnel suivent les processus et répondent aux urgences médicales conformément aux LD 800-4 – Intervention en cas d'urgence médicale
    5. s’assurera, à la suite du règlement de l’incident, qu’une séance d’information opérationnelle avec toutes les personnes concernées est menée.

Modèle de gestion de situations

  1. Toutes les interventions utilisées pour gérer ou maîtriser les incidents qui compromettent la sécurité d'un établissement et/ou d’une personne respecteront le Modèle de gestion de situations et :
    1. dans la mesure du possible, favoriseront le règlement paisible de l’incident par la négociation et/ou une intervention verbale
    2. seront fondées sur les mesures les plus sécuritaires et raisonnables possible pour prévenir ou régler la situation
    3. se limiteront à ce qui est nécessaire et proportionnel aux objectifs de la LSCMLC
    4. réagiront aux changements qui surviennent dans la situation en faisant une évaluation continue.

Évaluation de la situation

  1. Chaque situation doit être évaluée selon le modèle de résolution de problèmes CAPRA (clients, acquisition et analyse de l'information, partenariat, réponses, amélioration).
  2. Les mesures prises seront adaptées à tout changement notable ainsi qu’au risque que présente l’évolution de la situation.
  3. L'évaluation continue de l'efficacité de la réponse fait partie intégrante du modèle CAPRA.
  4. Le comportement actuel du détenu, les facteurs situationnels, les considérations tactiques et le risque que pose la situation seront évalués de façon continue.
  5. Lorsque le temps et les circonstances le permettent, les besoins en santé mentale, les antécédents sociaux des Autochtones et les comportements d’automutilation et/ou suicidaires du détenu (ou les antécédents de tels comportements) doivent être pris en considération lors de la détermination des mesures, incluant la consultation d’un professionnel de la santé, du Système de gestion des délinquant(e)s et/ou du dossier de gestion de cas.
  6. Lorsqu’il est nécessaire et possible de le faire, les membres du personnel envisageront de se retirer, de réévaluer la situation et de planifier de nouvelles interventions afin que les meilleures mesures soient prises. Ils tiendront compte de l’efficacité des interventions antérieures dans leur évaluation continue de la situation.

Comportement du détenu

  1. Les membres du personnel évalueront le comportement actuel du détenu selon les caractéristiques suivantes :
    1. coopératif
    2. résiste verbalement
    3. physiquement non coopératif (résistance passive et résistance active)
    4. violent
    5. a la capacité d'infliger des blessures corporelles graves ou de causer la mort, ou
    6. évasion.

Facteurs situationnels

  1. Le comportement du détenu n'est qu'une des composantes du processus d’évaluation. Lorsque les membres du personnel se préparent à intervenir, ils tiendront compte d’autres facteurs situationnels, dont les suivants :
    1. comportement d'automutilation ou suicidaire (ou antécédents d’un tel comportement)
    2. état mental du détenu et capacité de comprendre des directives
    3. endroit
    4. présence d'armes
    5. nombre de détenus.

Considérations tactiques

  1. Lorsque les membres du personnel se préparent à intervenir, ils tiendront compte de considérations tactiques, dont les suivantes :
    1. comportement antérieur du détenu/des détenus
    2. taille du détenu/des détenus
    3. habiletés de l'agent/des agents
    4. ressources disponibles
    5. mesures de confinement.

Choix des stratégies de gestion appropriées

  1. La gestion de tout incident se fera au moyen des interventions les plus raisonnables et sécuritaires possible, et qui se limiteront à ce qui est nécessaire et proportionnel aux objectifs de l’article 4 de la LSCMLC et à la gestion de la situation.
  2. Le choix des stratégies de gestion appropriées sera fondé sur l’évaluation initiale et l’évaluation continue de la situation, y compris le comportement actuel du détenu, les facteurs situationnels et les considérations tactiques.
  3. Une fois la mission ou le but établi dans le cadre de l’évaluation, une ou plusieurs des stratégies de gestion suivantes seront choisies :
    1. Isoler et circonscrire : confiner l’incident à la zone la plus petite possible; réduire au minimum la possibilité que d’autres s’en mêlent
    2. Communication : intervention verbale normale, résolution de conflits, gestion de conflits, consignes verbales, présence physique et signaux non verbaux
    3. Non-intervention contrôlée : situation qui n’exige pas une intervention immédiate où le temps et la communication peuvent atténuer la résistance et permettre d’obtenir la coopération
    4. Intervention et/ou manœuvre tactique : on pourrait utiliser une manœuvre tactique pour éloigner une personne d'un antagoniste ou d'un lieu où elle est vulnérable ou intervenir de manière tactique en ayant recours à la force pour reprendre le contrôle et obtenir la coopération.
  4. Les partenaires participant à la mise en œuvre des stratégies de gestion peuvent comprendre, sans s’y limiter, le personnel de première ligne, les Aînés autochtones/conseillers spirituels, les Services d’aumônerie, les professionnels de la santé/de la santé mentale, les équipes chargées de l’extraction des cellules, les négociateurs en cas d’urgence, les équipes d’intervention en cas d’urgence, les équipes de gestion des situations d’urgence, les services de police ou les forces armées.

Interventions verbales, résolution de conflits et négociation

  1. Lorsque les circonstances le permettent, le personnel gérera les situations en ayant recours à la communication verbale et non verbale continue, qui peut comprendre des mesures de sécurité active, la présence de membres du personnel, des interventions verbales, des négociations, des ordres verbaux et/ou à la résolution de conflits, c’est-à-dire désamorcer les situations en calmant les émotions des détenus.
  2. Lorsqu’il doit intervenir auprès d’un détenu qui refuse d’obéir à des ordres verbaux et est considéré comme étant résistant passif, le personnel doit réévaluer avec soin toute escalade dans les mesures qui sont prises.

Matériel de contrainte

  1. Le matériel de contrainte à des fins de sécurité peut être utilisé :
    1. dans des situations courantes (par exemple quand un détenu doit être escorté ou transféré), lorsqu’il est prévu dans les politiques pertinentes que de tels dispositifs peuvent être employés dans le cas de détenus coopératifs
    2. comme l’une parmi plusieurs mesures prises pour gérer une situation où le comportement d’un détenu se situerait dans le spectre allant de coopératif à violent.

Contrôle physique

  1. On s’attend généralement à ce que le recours au contrôle physique soit combiné à d’autres mesures d’intervention lorsque :
    1. les facteurs situationnels comprennent un détenu qui adopte un comportement physiquement non coopératif ou violent
    2. les interventions verbales se sont révélées inefficaces ou ont été jugées comme inappropriées dans les circonstances.

Agents chimiques et inflammatoires

  1. On s’attend généralement à ce que les agents chimiques ou inflammatoires soient utilisés, conformément à la DC 567-4 – Utilisation d’agents chimiques et inflammatoires, en combinaison avec d'autres mesures lorsque :
    1. les facteurs situationnels comprennent un détenu qui adopte un comportement physiquement non coopératif de type « résistant actif » ou des comportements graves du point de vue des risques
    2. les interventions verbales se sont révélées inefficaces ou ont été jugées comme inappropriées dans les circonstances.

Bâtons et autres armes intermédiaires

  1. L'utilisation de bâtons et d'autres armes intermédiaires :
    1. peut constituer le mode d'intervention le plus sécuritaire et raisonnable lorsqu'un détenu a un comportement violent ou risque d'infliger des blessures corporelles graves ou de causer la mort
    2. peut être envisagée lorsque l’intervention verbale, les agents chimiques/inflammatoires et/ou le contrôle physique se sont révélés inefficaces, sont jugés comme inappropriés dans les circonstances ou ne sont pas disponibles
    3. peut s'avérer appropriée avant de recourir aux armes à feu pour gérer les cas d’évasion ainsi que les situations particulièrement violentes, comme les émeutes et les perturbations majeures, où les comportements des détenus risquent d’entraîner de graves blessures corporelles ou la mort.

Armes à  feu

  1. Conformément à l’article 25 du Code criminel, il est possible de tirer sur une personne pour empêcher la perpétration d’actes susceptibles de causer la mort ou des blessures corporelles graves lorsque des mesures moins rigoureuses se sont révélées inapplicables, inefficaces ou ne constituent pas l'intervention la plus sécuritaire et la mieux adaptée à la situation.
  2. Vu la population carcérale dans les établissements à sécurité moyenne, maximale ou à niveaux de sécurité multiples, ou les établissements regroupés composés d’unités à sécurité moyenne, maximale ou à niveaux de sécurité multiples, le personnel peut raisonnablement supposer que les détenus qui se trouvent à l’intérieur du périmètre de sécurité de ces établissements répondent aux critères conformément au paragraphe 25(5) du Code criminel. Conformément aux critères énoncés, il est possible de tirer sur une personne pour contrer une évasion lorsque des mesures moins rigoureuses se sont révélées inapplicables, inefficaces ou ne constituent pas l’intervention la plus sécuritaire et la mieux adaptée à la situation.
  3. Les membres du personnel peuvent aussi faire une utilisation indirecte des armes à feu, simplement en étant armés, en chargeant leur arme à feu comme une démonstration de force et/ou en tirant un coup de semonce.

À la suite d’un incident

  1. Les gestionnaires et leurs subalternes feront rapport du déroulement de la situation tout au long du processus de gestion, de façon à  faciliter l'évaluation continue des facteurs situationnels et des stratégies de gestion.
  2. Des services de gestion du stress à la suite d'un incident critique seront offerts aux membres du personnel, conformément à la DC 253 – Programme d'aide aux employés et aux LD 253-2 – Gestion du stress lié aux incidents critiques.
  3. Les détenus ayant besoin d’aide à la suite d’un incident critique se verront offrir les services de soutien de professionnels de la santé mentale, d’un aumônier et/ou d’un Aîné autochtone/ conseiller spirituel. Il s’agira normalement de séances de counseling individuel.
  4. Une liste des détenus qui pourraient avoir besoin d’aide sera établie le plus tôt possible après un incident (après consultation des représentants des détenus, s’il y a lieu) :
    1. la liste sera également établie avec les professionnels de la santé mentale, les aumôniers ou les Aînés autochtones/conseillers spirituels qui ont offert de rencontrer des détenus touchés par un incident critique
    2. la participation des détenus est volontaire.
  5. Sur demande, des services de soutien seront aussi mis à la disposition des autres détenus dont il n’a pas été fait mention.
  6. Les professionnels de la santé mentale, les aumôniers et les Aînés autochtones/conseillers spirituels qui fournissent des services consigneront les interventions dans les dossiers des détenus et informeront leur surveillant des noms des détenus qui ont reçu des services.

Cadre de gestion et de maîtrise des situations

  1. Les situations seront gérées et maîtrisées à  l'aide d'un cadre d'action comprenant notamment les éléments suivants :
    1. la DC 567-1 – Recours à la force détermine les processus et les exigences visant à faire en sorte que l’intervention et la façon dont la force est utilisée soient adaptées aux circonstances et conformes aux lois applicables et aux politiques du SCC
    2. la DC 567-2 – Utilisation des dispositifs d’alarme et intervention en cas d’alarme détermine les processus et les exigences liés à l’utilisation de dispositifs d’alarme et à l’intervention en cas d’alarme
    3. la DC 567-3 – Utilisation de matériel de contrainte à des fins de sécurité détermine les processus et les exigences liés à l’utilisation appropriée du matériel de contrainte
    4. la DC 567-4 – Utilisation d’agents chimiques et inflammatoires détermine les processus et les exigences liés à l’utilisation appropriée d’agents chimiques et inflammatoires
    5. la DC 567-5 – Utilisation des armes à feu détermine les processus et les exigences liés à l’utilisation appropriée des armes à feu
    6. la DC 600 – Gestion des cas d’urgence détermine les processus et les exigences visant à faire en sorte que le personnel travaillant à tous les endroits critiques soit en mesure d'intervenir de façon efficace en cas d'urgence.

Le Commissaire,

Original signé par:
Don Head

ANNEXE A : RENVOIS ET DÉFINITIONS

RENVOIS

DC 253 - Programme d'aide aux employés
LD 253-2 - Gestion du stress lié aux incidents critiques
DC 560 – Sécurité et surveillance actives
DC 567-1 - Recours à  la force
DC 567-2 - Utilisation des dispositifs d'alarme et intervention en cas d'alarme
DC 567-3 - Utilisation de matériel de contrainte à  des fins de sécurité
DC 567-4 - Utilisation d'agents chimiques et inflammatoires
DC 567-5 - Utilisation des armes à  feu
DC 568-1 - Consignation et signalement des incidents de sécurité
DC 600 - Gestion des cas d'urgence
DC 702 - Délinquants autochtones
DC 800 - Services de santé
LD 800-4 – Intervention en cas d'urgence médicale
DC 843 - Gestion des comportements d'automutilation et suicidaires chez les détenus

Manuel du matériel de sécurité

DÉFINITIONS

Autres armes intermédiaires : incluent des munitions à impact, des tuyaux d’arrosage à haute pression et d’autres moyens approuvés dans le Manuel du matériel de sécurité.

Blessures corporelles graves  : toute blessure qui peut mettre la vie d’une personne en danger ou qui cause un handicap physique permanent, un défigurement important ou la perte prolongée du fonctionnement normal. Il peut s’agir, entre autres, de graves fractures des os, du sectionnement de membres ou d’extrémités, ou encore de blessures causant des dommages aux organes internes.

Coopératif  : lorsque le détenu n’oppose aucune résistance verbale ou physique et qu’il réagit à la présence de membres du personnel, communique verbalement avec eux et obéit volontairement aux instructions ou aux ordres qui lui sont donnés verbalement.

Coup de semonce  : coup de feu tiré en visant un endroit sécuritaire et sans intention de blesser quiconque.

Évasion  : lorsque le détenu s’évade de l’établissement, d’une garde légale, ou fait une tentative dans ce sens, ou encore, pour toute autre raison, est illégalement en liberté avant la fin de la peine à laquelle il a été condamné.

Modèle de gestion de situations : représentation graphique (voir l'annexe  B ) qui sert à  aider le personnel à  déterminer les modes d'intervention à  adopter pour gérer les incidents de sécurité.

Modèle de résolution de problèmes CAPRA : modèle qui facilite l'acquisition et l'analyse de l'information sur les clients et les situations, de même que l'examen, par l'entremise de partenaires, des stratégies de réponse.

Physiquement non coopératif  : un comportement physiquement non coopératif peut être de deux types :

  1. résistant passif : le détenu refuse d’obéir aux directives/ordres du personnel avec peu ou pas de manifestations physiques (ce comportement peut se manifester par un refus verbal ou une inertie physique comme se laisser porter de tout son poids ou ne pas comprendre les ordres verbaux en raison de son état mental ou physique)
  2. résistant actif : le détenu manifeste physiquement son refus d’obéir aux directives/ordres du personnel sans toutefois adopter un comportement violent (p. ex., il peut tenter d'empêcher la maîtrise par le personnel ou d'échapper à celle-ci en s’écartant brusquement, en s'éloignant ou en s'enfuyant).

Résiste verbalement   : lorsque le détenu blasphème, tient des propos injurieux ou railleurs à  l'endroit de membres du personnel, refuse de communiquer avec eux ou adopte d'autres comportements similaires, mais obéit aux ordres qui lui sont donnés.

Sécurité active  : interactions régulières et cohérentes avec les détenus, analyse de l'information en temps utile et partage de cette information par l’entremise d’observations et de la communication (p. ex., l’établissement d’un bon contact avec les délinquants, la formation, le réseautage, la collecte de renseignements de sécurité et l’analyse stratégique). La sécurité active contribue à la création de relations professionnelles et positives entre les membres du personnel et les détenus, et constitue un outil clé pour évaluer l’adaptation et la stabilité des détenus.

Urgence médicale  : blessure ou état pathologique qui présente une menace immédiate pour la santé ou la vie d’une personne et requiert une intervention médicale.

Violent  : lorsque le détenu  :

  1. fait des menaces verbales ou laisse entendre, par son comportement, ses actions ou ses gestes, qu’il a l’intention d'avoir recours à la force pour faire du mal à autrui, ou
  2. utilise directement ou indirectement la force contre autrui d’une manière qui occasionne ou qui risque d’occasionner des blessures.

ANNEXE B

Modèle de gestion de situations

Le personnel et la direction du SCC ont recours aux types d'intervention les plus raisonnables et sécuritaires qui soient pour prévenir les situations de crise et pour les résoudre, le cas échéant.

Modèle de gestion de situations
Modèle de gestion de situations

Le Modèle de gestion de situations est fondé sur le modèle de résolution de problème CAPRA (clients, acquisition et analyse de l'information, partenaires, réponses et auto-évaluation). Il s'agit d'une série de cercles concentriques qui représentent le comportement des détenus et les interventions appropriées du personnel correctionnel et de la direction pour prévenir et régler les situations en ayant recours aux types d'intervention les plus sécuritaires et raisonnables possible.

Le premier cercle, qui se trouve au centre, représente une gamme de comportements de détenus : coopératif, résiste verbalement, physiquement non coopératif, violent, blessures corporelles graves et évasion.

Le cercle entourant celui-ci indique que, dans les occasions o๠il est possible d'isoler et de circonscrire une situation, il s'agit de la meilleure stratégie de gestion à  utiliser.

Le cercle suivant comprend les types d'intervention non physique que le personnel peut utiliser : sécurité dynamique, présence du personnel, intervention verbale, résolution de conflits, négociation et ordres verbaux. Il s'agit du seul cercle complet décrivant les interventions du personnel, ce qui montre qu'il s'agit toujours d'une solution envisageable.

Les trois cercles suivants indiquent les interventions physiques auxquelles le personnel peut avoir recours. Le niveau le plus bas comprend l'utilisation de matériel de contrainte, d'agents inflammatoires, d'agents chimiques et de contrôle physique. Le niveau suivant comprend les options intermédiaires, comme l'utilisation de bâtons. Le niveau le plus élevé prévoit l'utilisation d'armes à  feu, en dernier recours. Il existe une corrélation directe entre les interventions et le comportement du détenu/les blessures imminentes qu'il peut infliger aux autres. Plus le comportement est dangereux, plus les interventions auxquelles le personnel peut avoir recours sont nombreuses.

Le cercle qui entoure l'ensemble du modèle montre qu'il faut sans cesse réévaluer la situation et le choix des interventions pour tenir compte de tout changement notable dans la situation donnée et réévaluer le risque que cette situation présente, ce qui peut changer à  tout moment. Lorsque la situation est réglée, le personnel et la direction doivent participer à  une séance d'information et rédiger un rapport.