BULLETIN POLITIQUE


Bulletin Politique

Numéro: 579

En vigueur: 2017-11-20

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Directive du commissaire (DC) 009 – Recherche

Bulletin Politique 579

Numéro et titre de la politique:

Directive du commissaire (DC) 009 – Recherche

Pourquoi la politique a-t-elle été modifiée?

La politique précitée a été mise à jour et révisée pour refléter les changements apportés aux structures de responsabilité de la Direction de la recherche ainsi que pour fournir des précisions dans le but de s’assurer que le processus à suivre pour mener des recherches à l’extérieur de la Direction de la recherche est clair, uniforme à l’échelle nationale et facilement accessible.

De plus, la politique a été reformatée dans le cadre du projet de normalisation des directives du commissaire.

Qu'est-ce qui a changé?

Les Lignes directrices 009-1 ont été incorporées dans la DC révisée.

La politique a été mise à jour pour refléter la structure de responsabilité actuelle de la Direction de la recherche (c.-à-d. élimination du poste de DG) ainsi que le processus d’examen et d’approbation modifié pour les projets de recherche externe. Cela inclut les changements apportés au processus d’examen à l’échelle régionale ainsi que la subdélégation de l’approbation du commissaire au Sous-comité sur la recherche externe du Comité de direction.

Plusieurs précisions ont été apportées concernant un certain nombre de questions, incluant la possibilité de fournir une rémunération pour la participation à des projets de recherche dans la collectivité ainsi que les critères en vertu desquels un projet est approuvé et les résultats de recherche sont publiés à l’externe.

Comment la politique a-t-elle été élaborée?

La politique a été élaborée par la Direction de la recherche en collaboration avec les Services juridiques et le Secteur des politiques, et a fait l’objet d’une consultation auprès des intervenants internes et externes.

Qui sera touché par la politique?

La DC s’applique à tous les chercheurs, y compris les membres du personnel, les étudiants, les bénévoles et les contractuels du SCC.

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