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Programmes pour les délinquantes

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l'Établissement Nova pour femmes

Section 1 : Arrivée en détention

Premiers jours en détention
 
Résultats escomptés
Les détenues voyagent dans des conditions décentes et sûres, à destination et en provenance du tribunal et entre les prisons. Au cours du déplacement, on reconnaît les besoins individuels des détenues et on leur accorde l'attention appropriée. Les détenues se sentent en sécurité à leur réception à la prison et pendant les premiers jours. On cerne leurs besoins individuels, durant et après la détention, et on élabore des plans destinés à les aider. Au cours de la séance d'orientation de la détenue à la prison, la détenue est informée des activités courantes de la prison, de la façon d'accéder aux services offerts et de composer avec l'incarcération.



 
1.1 Les femmes arrivaient à l'établissement munies de menottes et d'entraves, lesquelles étaient inutiles et humiliantes. Dans notre enquête, seulement 56 % des répondantes ont déclaré avoir été bien ou très bien traitées à l'admission. La procédure était régie par des processus et précipitée; par ailleurs, on n'accordait pas suffisamment d'attention aux nouvelles détenues pour les rassurer et répondre à leurs besoins pratiques — y compris leur offrir de la nourriture et quelque chose à boire. Les femmes étaient tenues de se dévêtir complètement pour la fouille. L'absence d'un local réservé à la première nuit en détention et de soins particuliers à cette occasion supposait que les nouvelles détenues dépendaient des autres femmes pour obtenir un soutien sur lequel on ne pouvait pas compter. Les procédures d'orientation étaient inadéquates. Les nouvelles détenues avaient besoin d'un meilleur cadre et d'un meilleur soutien sur place de la part du personnel pour faciliter leur installation et passer à l'étape suivante.


  Réception
 
1.2 Même si elles ne relèvent pas de la compétence du Service correctionnel du Canada (SCC), toutes les femmes, peu importe le risque qu'elles présentent pour la sécurité, étaient transportées à Nova munies de menottes et d'entraves, pendant tout le trajet. Nous avons observé l'arrivée de deux femmes en provenance de St. John's. Elles nous ont dit que le trajet avait pris près de cinq heures et qu'elles avaient voyagé tout ce temps avec des menottes et des entraves. Au cours d'un arrêt, on leur a proposé d'aller à la toilette dans un endroit public. Même si elle souhaitait aller aux toilettes, une femme a refusé plutôt que d'avoir à subir l'humiliation de marcher avec des entraves pour se rendre à la toilette publique.

1.3 Les femmes descendaient de la fourgonnette munies de menottes et d'entraves à la vue du public, car Nova était situé dans un quartier résidentiel. L'usage courant de mesures de sécurité aussi extrêmes pour le transport des femmes, sans évaluation du risque, était inapproprié.

1.4 La prison provinciale d'envoi transmettait la plupart des renseignements au sujet des nouvelles détenues à Nova, par voie électronique, quelques jours avant leur arrivée. Ainsi, le personnel de Nova avait un portrait détaillé de la nouvelle détenue avant son arrivée et pouvait se concentrer sur les questions comme les cas d'incompatibilité4 et en discuter avec elle dès son arrivée, selon un point de vue éclairé.  

1.5 À l'arrivée, les femmes étaient conduites dans une petite salle d'entrevue, où on leur enlevait les menottes et les entraves. L'agent(e) de renseignements de sécurité (ARS) ou le surveillant des opérations de réinsertion sociale, si l'ARS n'était pas de service, rencontrait toutes les nouvelles détenues brièvement pour vérifier leur mandat et effectuer un premier test de dépistage des drogues, lequel consistait à lire un prélèvement effectué sur un vêtement. Nous avons observé cette procédure initiale, laquelle se déroulait de manière amicale et rassurante. On rencontrait ensuite les femmes en privé pour leur exposer brièvement les procédures de réception qui allaient suivre. On les invitait également à poser des questions, et, dans un dossier, les cas d'incompatibilité identifiés ont été abordés, et on a rassuré la femme quant aux mesures de protection la concernant.

1.6 À l'arrivée, on n'offrait rien à manger ni à boire aux femmes, même si elles venaient tout juste d'effectuer un trajet de cinq heures. La femme qui avait refusé d'utiliser les toilettes publiques en cours de route alors qu'on lui avait imposé du matériel de contrainte a demandé si elle pouvait utiliser les toilettes instamment. On lui a dit qu'elle devait d'abord faire l'objet d'une fouille à nu avant qu'elle soit autorisée à le faire, et elle a donc attendu 40 minutes de plus. Manifestement, elle était très indisposée.

1.7 Une agente d'admission et de libération s'occupait des procédures de réception officielles dans un petit bureau. Des grosses boîtes de biens y étaient éparpillées, et il fallait constamment les déplacer pour pouvoir bouger dans l'espace étroit. En raison de pénuries de personnel, cette agente était souvent redéployée vers d'autres secteurs de l'établissement, ce qui la privait du temps qu'elle pouvait consacrer à s'occuper des boîtes de biens à mesure qu'elles arrivaient.

1.8 À l'arrière du bureau de réception, une petite pièce (dans laquelle étaient également éparpillées des boîtes de biens), dotée d'une toilette et d'une douche, servait aux fouilles à nu. Cet espace ne convenait pas à cette fin. Les femmes devaient enlever tous leurs vêtements d'un seul coup plutôt que par étapes, ce qui leur aurait permis de conserver une certaine dignité. Dans notre enquête, 66 % des répondantes ont déclaré qu'on avait fait preuve de délicatesse et de compréhension durant la fouille. La proportion est bien pire qu'à l'Établissement Grand Valley pour femmes (EGVF), où 82 % des femmes ont mentionné qu'on avait fait preuve de délicatesse et de compréhension durant la fouille. À l'EGVF, les femmes étaient soumises à une fouille en deux étapes distinctes : d'abord la partie supérieure du corps, puis la partie inférieure.

1.9 Les nouvelles détenues n'étaient pas autorisées à utiliser la douche, et les deux nouvelles détenues à qui nous avons parlé n'avaient pas eu le temps de prendre une douche avant de quitter leur établissement antérieur. On s'attendait à ce que les nouvelles détenues puissent prendre une douche lorsqu'elles étaient conduites à leur unité résidentielle. Toutefois, dans notre enquête, seulement 66 % ont confié qu'elles avaient eu l'occasion de prendre une douche le jour de leur arrivée. Tandis que cette proportion est beaucoup mieux que le comparateur anglais de 38 % (où les femmes arrivaient souvent en soirée), elle soulignait le besoin d'offrir la possibilité de prendre une douche à la réception.

1.10 Après la fouille à nu, on recueillait les antécédents personnels, au même titre que l'on prenait les empreintes digitales et les photos. Par la suite, il y avait un volume important de documents à remplir et à signer. Quelques-uns des documents étaient complexes et importants — notamment les conditions et obligations liées aux biens personnels. Toutefois, on ne donnait pas aux femmes le temps de lire le contenu avant de signer, malgré qu'on leur ait dit qu'il était important qu'elles comprennent de quoi il s'agissait. Le processus ne prévoyait pas non plus que l'on vérifie si les nouvelles détenues étaient aptes à lire l'anglais.

1.11 On remettait habituellement aux nouvelles détenues le guide de la détenue qui exposait en détail tout le fonctionnement de l'établissement. Le jour où nous avons observé la procédure de réception, l'approvisionnement de guides était épuisé. On a cependant demandé à la nouvelle détenue de signer pour attester qu'elle en avait reçu un et qu'elle acceptait de payer une amende de deux dollars si elle l'égarait.

1.12 Les biens personnels étaient entreposés dans une pièce à peine plus grande qu'un placard et inadéquate pour le nombre de boîtes de biens à entreposer. Par conséquent, un surplus de boîtes se retrouvait habituellement dans le bureau, comme on l'a décrit précédemment. À la réception, on communiquait aux nouvelles détenues l'information sur les règles se rapportant aux paquets contenant des biens personnels. Même si le guide de la détenue mentionnait que les biens seraient distribués dans les dix jours ouvrables de la réception des articles par l'établissement, on nous a dit qu'il n'était pas toujours possible de respecter ces délais.

1.13 L'agente d'admission et de libération informait les nouvelles détenues de leurs droits concernant les lettres, les appels téléphoniques et les visites, y compris un appel téléphonique gratuit de dix minutes ce jour-là. Dans notre enquête, 67 % ont déclaré qu'on leur avait offert la possibilité d'effectuer un appel téléphonique gratuit, ce qui était beaucoup mieux que le comparateur anglais de 49 %. Par la suite, elles devaient remplir un formulaire afin d'obtenir un numéro d'identification personnelle (NIP) et soumettre, pour approbation, les numéros de téléphone qu'elles souhaitaient utiliser (voir le paragraphe 3.55). La nouvelle détenue que nous avons observée avait demandé à l'agent si elle pouvait placer deux appels téléphoniques de cinq minutes plutôt qu'un appel de dix minutes, car elle voulait parler à ses enfants ainsi qu'à son mari, mais elle a essuyé un refus.

1.14 Les nouvelles détenues se sont vu offrir un prêt immédiat de 18 $ pour acheter ce qu'elles voulaient à la cantine, et on leur permettait habituellement d'aller à la cantine à leur première journée. Toutefois, le montant était insuffisant pour la période à laquelle il s'appliquait (voir les paragraphes 7.19 à 7.26). Dans notre enquête, 84 % des répondantes ont mentionné avoir eu accès à la cantine dans les 24 premières heures de l'arrivée, ce qui était beaucoup mieux que le comparateur de 17 % en Angleterre.

1.15 Dans le cadre des procédures de réception, l'agente d'admission et de libération effectuait une évaluation du risque de suicide et un renvoi. L'évaluation se fondait sur dix questions, qu'il convenait d'aborder avec délicatesse. Selon nos observations, l'évaluation se déroulait de piètre manière. Le cadre n'était pas propice, et le processus était précipité et maladroit.

1.16 Si l'évaluation indiquait un risque de suicide, la nouvelle détenue devait signer un contrat comportemental à ce moment-là, lequel mentionnait qu'elle acceptait de ne pas s'infliger de blessures avant de parler à un psychologue ou, en l'absence d'une psychologue, à un autre membre du personnel. Si elle consentait à signer, il était également mentionné que le psychologue verrait la détenue dès qu'il le pourrait. Si la femme refusait de signer et que le niveau de risque était considéré comme élevé, on communiquait immédiatement avec le psychologue, et la nouvelle détenue était placée dans une cellule d'observation à l'unité d'isolement, jusqu'à ce qu'elle puisse être vue. Si elles arrivaient tard le vendredi, les nouvelles détenues à risque de suicide passaient la fin de semaine à l'unité d'isolement.

1.17 Avant qu'elles ne quittent la réception, on remettait aux nouvelles détenues un ensemble scellé de vêtements de différentes tailles — petit, moyen, grand ou très grand —, lequel ne tenait pas compte du besoin d'avoir des tailles différentes. On leur remettait également des trousses d'articles d'hygiène comprenant des articles essentiels ainsi que des articles de literie.

1.18 À la fin du processus de réception initial, toutes les nouvelles détenues se rendaient directement aux soins de santé pour un premier examen médical avec l'infirmière.

1.19 Durant la procédure de réception, on ne rassurait pas les nouvelles détenues et on ne tentait pas d'atténuer leurs angoisses. Dans notre enquête, 84 % des répondantes ont déclaré qu'elles avaient des problèmes lorsqu'elles sont arrivées. Seulement 29 % ont mentionné avoir reçu de l'aide ou du soutien de la part du personnel pour remédier à ces problèmes dans les 24 premières heures. Dans notre enquête, 74 % des répondantes ont mentionné qu'elles avaient des enfants de moins de 18 ans, mais on ne leur avait pas demandé si elles avaient des angoisses ou des préoccupations particulières à l'égard de leurs enfants.
   
 

  Première nuit
 
1.20 À la fin du processus de réception, y compris le premier examen médical, les nouvelles détenues étaient conduites à l'unité résidentielle à laquelle elles avaient été assignées. Le surveillant correctionnel se chargeait généralement du processus d'assignation; il tenait compte des cas d'incompatibilité et, s'il y avait lieu, il effectuait une évaluation de la menace et du risque. Toutes les nouvelles détenues ayant été évaluées comme présentant un risque de suicide ou d'automutilation ou encore comme étant vulnérables étaient habituellement placées à l'unité d'isolement, car c'était le seul endroit surveillé par du personnel. Le plan qui prévoyait le placement des nouvelles détenues à ce qui se voulait l'unité résidentielle de réception n'était pas toujours pratique en raison des cas d'incompatibilité et des limites attribuables à la hausse de la population.

1.21 Pour ce qui est des nouvelles détenues hébergées aux unités résidentielles, il n'y avait pas de surveillance du personnel ni aucune procédure courante concernant la première nuit en détention afin de garantir qu'elles se sentaient en sécurité ou qu'elles avaient été suffisamment informées de la façon dont se dérouleraient leurs 24 prochaines heures. Le guide de la détenue n'était pas destiné à cette fin particulière. Dans notre enquête, moins de la moitié des répondantes ont déclaré avoir reçu des renseignements sur ce qu'elles allaient vivre le jour de leur arrivée.

1.22 Tandis que le personnel conduisait les nouvelles détenues à l'endroit où elles allaient passer leur première nuit, elles étaient généralement laissées à elles-mêmes par la suite. L'occupante précédente devait laisser la chambre propre et rangée pour la prochaine résidente, mais ce n'était pas toujours le cas. Les membres du personnel nous ont dit que les nouvelles détenues préféraient nettoyer leur propre chambre, mais la première impression n'était pas très encourageante.

1.23 On s'attendait à ce que les autres femmes aident les nouvelles détenues à s'installer. Il n'y avait cependant pas d'entraide des détenues organisée ou de « jumelage », et le soutien que les autres femmes étaient prêtes à offrir fluctuait et n'était pas fiable. Dans notre enquête, seulement 9 % des femmes ont dit avoir eu accès à une oreille attentive, à un bon samaritain ou à une résidente conseillère dans les 24 premières heures.

1.24 À l'unité résidentielle, on s'attendait également à ce que les femmes offrent un repas aux nouvelles détenues, mais cela n'était pas toujours le cas. Seulement 63 % des répondantes à notre enquête ont mentionné avoir eu quelque chose à manger le premier jour, ce qui est bien pire que le comparateur anglais de 90 %. Nous avons parlé à une des nouvelles détenues, à sa deuxième journée, et elle n'avait eu aucun repas le premier jour — les autres femmes de son unité résidentielle ne lui ont pas offert de nourriture, et elle n'avait pas eu le temps de prendre un petit déjeuner avant de quitter l'établissement provincial. La première nourriture qu'elle a eue était une tablette de chocolat, 24 heures après son arrivée.

  Orientation
 
1.25 Il y avait six modules d'orientation, lesquels étaient animés par les intervenant(e)s de première ligne. Les services clés — finances, soins de santé et libération conditionnelle — offraient également des séances. Les modules étaient indiqués dans le guide de la détenue, et on mentionnait aux nouvelles détenues qu'elles devaient se familiariser avec les modules avant les séances d'orientation avec leur intervenant(e) de première ligne. Les intervenant(e)s de première ligne disposaient de deux semaines pour faire en sorte que tous les modules soient abordés. Ainsi, cela supposait souvent que les nouvelles détenues ne recevaient aucune information outre celle présentée dans le guide de la détenue, durant leurs premiers jours, et, parfois, leur première semaine en incarcération. Dans notre enquête, seulement 30 % des répondantes ont déclaré avoir bénéficié d'une orientation au cours de leur première semaine, ce qui était bien pire que le comparateur anglais de 67 %. D'après une répondante, l'orientation s'était échelonnée sur un mois, et les renseignements ne lui avaient pas tous été communiqués dans un délai lui permettant de faire ce qui s'imposait. De nombreuses femmes ont mentionné que, en l'absence de conseils de la part du personnel, elles avaient demandé à d'autres femmes ce qu'elles devaient faire.

1.26 Les modules comportaient beaucoup de renseignements utiles sur l'établissement, ses règles et procédures, y compris comment présenter des demandes et des plaintes, ce qui, en quelque sorte, rassurait lorsqu'on en prenait connaissance. Toutefois, on n'insistait pas suffisamment pour faire en sorte que les nouvelles détenues reçoivent l'aide pratique et le soutien émotif dont elles avaient besoin pour affronter leurs premiers jours en détention. Dans notre enquête, seulement 25 % des répondantes ont déclaré que l'orientation abordait tout ce qu'elles avaient besoin de savoir à propos de l'établissement, ce qui était pire que le comparateur anglais de 50 %.

  Points de décision
 
1.27 On doit offrir aux nouvelles détenues, à leur arrivée, de la nourriture et quelque chose à boire.

1.28 Il doit y avoir une cabine appropriée pour les fouilles à nu, et on ne doit pas demander aux femmes d'enlever tous leurs vêtements d'un seul coup durant la fouille.

1.29 Il convient de prévoir des fonds suffisants pour les nouvelles détenues afin qu'elles puissent se tirer d'affaire durant leurs premières semaines en détention et jusqu'à ce que leur situation financière se soit stabilisée.

1.30 Les femmes présentant un risque d'automutilation à leur arrivée ne doivent pas être placées à l'unité d'isolement.

1.31 Les nouvelles détenues doivent disposer de suffisamment de temps pour lire et comprendre tous les documents qu'elles doivent signer.

1.32 Il faut faire preuve de discernement au moment de permettre aux nouvelles détenues de placer plus d'un appel téléphonique auprès de leur famille.

1.33 Une personne qualifiée doit remplir le formulaire d'évaluation du risque de suicide et de renvoi dans un contexte approprié et à un rythme qui convient à ce travail délicat.

1.34 Il faut aborder les préoccupations possibles à l'égard des enfants et des autres membres de la famille.

1.35 On doit communiquer immédiatement aux femmes les renseignements essentiels leur permettant de faire face à leur première nuit et à leurs premiers jours en détention.

1.36 Il convient de mettre au point un mécanisme d'entraide des détenues.

1.37 L'orientation doit débuter le premier jour ouvrable complet suivant la réception.

  Points de gestion interne
 
1.38 L'aire de réception doit être propre et bien rangée en tout temps.

1.39 Les boîtes de biens doivent être entreposées correctement et acheminées aux femmes dans les délais précisés.

1.40 En tout temps, il doit y avoir un stock adéquat d'exemplaires du guide de la détenue.

1.41 Les chambres doivent être préparées de sorte qu'elles soient propres et bien rangées pour les nouvelles détenues.