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Recommandations issues de l'enquête du coroner sur la mort de Robert Gentles

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39. Que les chefs d'unité et l'ASPE lisent tous les jours les entrées au registre afin de pouvoir établir les plans d'action et le suivi nécessaire le cas échéant. Qu'une rétroaction soit donnée à l'agent chargé du rapport.

RÉPONSE DU SCC

Le SCC reconnaît l'importance d'échanger les renseignements sur la sécurité avec le personnel compétent de l'établissement. Conformément à la directive du commissaire no 620, Transmission et consignation de renseignements sur la sécurité, tous les employés ont la responsabilité de consigner ces renseignements et d'en faire rapport.

L'échange de renseignements sur la sécurité se fait par divers moyens, comme des séances d'information pour tout le personnel avant les quarts de travail, pendant lesquelles on discute des questions pertinentes relatives à la sécurité et au comportement des détenus.

Les registres dont il est question dans la recommandation sont une source de renseignements sur la sécurité. Toutefois, on y consigne généralement des événements et des observations qui s'ébruitent dans les unités de détention durant les quarts de travail. On y consigne par exemple des informations comme l'heure à laquelle les repas ont été servis, si les détenus ont refusé leur repas, les heures d'isolement cellulaire, etc. Étant donné la nature de ces renseignements, il n'est pas jugé pratique ni nécessaire que ces registres soient lus tous les jours par les agents de sécurité préventive et les chefs d'unité. Ils devraient cependant être lus par les surveillants correctionnels. Lorsque leurs horaires le permettent, les gestionnaires d'unité revoient périodiquement les registres.

Les questions plus importantes liées à la sécurité sont consignées par les agents dans les rapports d'observation qui sont régulièrement envoyés aux agents de sécurité préventive pour information et pour la prise des mesures de suivi nécessaires; on discute de ces rapports aux réunions quotidiennes sur les opérations de l'établissement avec les surveillants correctionnels et les chefs d'unité. Ces gestionnaires doivent s'assurer que l'agent chargé du rapport reçoit des rétroactions convenables.