Tendances en isolement préventif de 2014 à 2016

Une meilleure gestion de l’isolement préventif dans les établissements correctionnels fédéraux a entraîné une baisse considérable du nombre de détenus qui y sont placés.

Pourquoi nous avons effectué cette étude

Le nombre de détenus sous responsabilité fédérale placés en isolement préventif a baissé ces dernières années. En avril 2014, 780 détenus étaient placés en isolement préventif dans les établissements fédéraux. En avril 2015, ils étaient 663, en septembre 2015, ils étaient 550 et en mars 2016, ils étaient 454. Cette baisse démontre une amélioration constante du rendement des services correctionnels.

L’accent mis sur la réduction du recours à l’isolement préventif et l’intérêt croissant du public à cet égard ont entraîné une baisse importante du nombre de détenus placés en isolement au Service correctionnel du Canada (SCC) ces dernières années.

Ce que nous avons fait

Depuis avril 2014, nous avons extrait du Système intégré de rapports du SCC tous les dénombrements effectués au milieu du mois des détenus placés en isolement préventif ainsi que les moyennes mensuelles de l’ensemble des détenus (excluent les délinquants ayant obtenu une permission de sortir, ceux visés par des ententes d’échange de services, ceux qui sont hospitalisés à l’extérieur et ceux sous garde provinciale).

Le recensement systématique de la population carcérale et les analyses de séries chronologiques dans les cinq régions administratives du SCC ont permis d’ajouter des renseignements importants en tenant compte des variations qui se produisent au fil du temps dans ces régions.

Ce que nous avons constaté

D’avril 2014 à mars 2016, le nombre de détenus sous responsabilité fédérale placés en isolement préventif a considérablement baissé, passant de 780 à 454, ce qui représente une baisse globale nette de 326 (ou 41,8 %).

Parallèlement, le nombre moyen de détenus sous responsabilité fédérale incarcérés chaque mois a aussi baissé d’avril 2014 à mars 2016, passant de 15 241 à 14 637, ce qui représente une baisse de 604 (ou -4,1 %). Malgré cela, le calcul du taux mensuel de détenus placés en isolement préventif par rapport au nombre moyen de détenus en général a révélé une baisse du taux national de 5,1 % à 3,1 %, ce qui représente une réduction nette de 39,2 %. Concernant les régions, c’est dans les Prairies que le taux a le plus baissé depuis 2014 : il est passé de 6,6 % à 2,0 % (baisse de 177 détenus). La région du Québec arrive au deuxième rang, passant de 5,5 % à 4,0 % (ou 63 détenus) et celle de l’Ontario au troisième rang, passant de 3,9 % à 2,8 % (ou 46 détenus). Les régions de l’Atlantique et du Pacifique ont aussi connu des baisses, passant respectivement de 6,4 % à 5,1 % (ou 32 détenus), et de 3,3 % à 3,2 % (ou 8 détenus).

Ce que cela signifie

La baisse du nombre de détenus en isolement préventif ces derniers mois est attribuable aux changements opérationnels apportés aux placements et à la durée de ces derniers, mais aussi à la présence d’un leadership fort dans les établissements. La réduction du nombre global de détenus sous responsabilité fédérale a contribué à faire baisser considérablement le nombre de détenus en isolement préventif, et il semble que les taux de placement plus faibles et que les séjours plus courts y ont aussi contribué. Une analyse du rendement du SCC au fil du temps aidera à mieux comprendre les facteurs permettant d’améliorer le recours à l’isolement préventif.

Pour de plus amples renseignements

Vous pouvez joindre la Direction de la recherche par courriel ou par téléphone au 613-995-3975.

Vous pouvez également visiter la page des Publications de recherche pour une liste complète des rapports et sommaires de recherche.

Préparé par : Larry Motiuk et Mike Hayden