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La surveillance communautaire : pratiques actuelles et orientations futures

La surveillance communautaire est l'étape finale, et sans doute la plus importante, du processus de réinsertion sociale suivi par le délinquant. À n'importe quelle date donnée, environ 10 000 délinquants sont assujettis à un régime fédéral de mise en liberté sous condition (permission de sortir, placement à l'extérieur, semi-liberté, liberté conditionnelle totale ou liberté d'office). Le Service correctionnel du Canada emploie actuellement 900 personnes dans 67 bureaux de libération conditionnelle répartis d'un bout à l'autre du pays : les deux tiers sont directement responsables de la surveillance des libérés conditionnels, et l'autre tiers est responsable de la gestion et de tâches administratives. Environ 167 établissements résidentiels communautaires ou maisons de transition sont administrés par le Service correctionnel du Canada ou par des organisations non gouvernementales telles que l'Armée du salut, la Société John Howard et la Société Elizabeth Fry⁽³⁾.

Les modifications législatives adoptées récemment en vue de l'introduction d'un régime de surveillance communautaire à long terme pour les délinquants à risque élevé,⁽⁴⁾ les derniers rapports du vérificateur général au sujet du Service correctionnel du Canada⁽⁵⁾ et les documents de vérification interne du Service⁽⁷⁾ font valoir l'importance des stratégies différentielles de surveillance et d'intervention dans la collectivité. Cet article présente un bref survol des pratiques en cours au Service correctionnel du Canada en matière de surveillance communautaire. Il explore aussi les tendances qui font surface dans les publications sur les délinquants adultes et les jeunes contrevenants, dont on pourrait s'inspirer pour améliorer ces pratiques.

Pratiques de surveillance en cours au Service

La surveillance des libérés conditionnels a pour objet «d'aider les délinquants en libération conditionnelle à devenir des citoyens respectueux des lois en leur offrant de l'aide et des services, et réduire au minimum les risques de récidive en assurant les contrôles qui s'imposent⁽⁷⁾.» Le surveillant de liberté conditionnelle «doit assurer la surveillance voulue d'après l'évaluation continuelle des risques et des besoins du délinquant. Cette surveillance peut comprendre des services de counseling, la vérification du comportement du délinquant, la situation de travail et le renvoi à des organismes et à des particuliers, au besoin⁽⁸⁾. » En bref, le rôle du surveillant de liberté conditionnelle est de veiller à la protection de la société au moyen de mécanismes de contrôle lui permettant notamment de surveiller le comportement du délinquant et de favoriser la réinsertion sociale du délinquant.

Les surveillants de liberté conditionnelle utilisent divers instruments et stratégies, dont l'Échelle d'évaluation du risque et des besoins dans la collectivité (Échelle d'ERBC). Il s'agit d'un outil uniformisé qui permet d'aboutir à une évaluation générale du risque - faible ou élevé - et des besoins - faible, modéré ou élevé et de décider des exigences qui doivent figurer dans le plan de traitement dans la collectivité en matière de surveillance, de programmes et de counseling. Cette Échelle facilite aussi l'application, la révision et le suivi du plan correctionnel établi au début de la peine. Les résultats obtenus à l'Échelle d'ERBC permettent également de déterminer la fréquence des rencontres entre le surveillant de liberté conditionnelle et le délinquant. Le niveau de risque est établi principalement en fonction de la notation obtenue à l'Échelle d'information statistique sur la récidive (Échelle d'ISR) et de l'évaluation globale du risque effectuée par la Commission nationale des libérations conditionnelles, tandis que l'évaluation générale des besoins est fondée sur les résultats obtenus dans 12 catégories de besoins criminogènes⁽⁹⁾.

Les surveillants de liberté conditionnelle sont appelés à entretenir des liens étroits avec la police, ainsi que la famille, les amis et l'employeur du délinquant. Ils vérifient, par des visites prévues et impromptues, si ce dernier se conforme aux conditions de son plan correctionnel en matière d'emploi ou d'études et de résidence, ainsi qu'aux conditions spéciales imposées par la Commission nationale des libérations conditionnelles. En tout dernier recours, le surveillant peut émettre un mandat de suspension et de révocation de la liberté conditionnelle⁽¹⁰⁾.

La prochaine génération de services correctionnels dans la collectivité

Depuis 1992, le Service correctionnel du Canada a effectué des vérifications nationales et régionales pour déterminer si les normes de surveillance des libérés conditionnels étaient observées. Ces vérifications ont donné des résultats encourageants dans l'ensemble, mais ont également mis en évidence la nécessité d'améliorer la formation du personnel. En effet, on a constaté des insuffisances dans certains plans correctionnels⁽¹¹⁾, et une certaine confusion au sujet de l'administration de l'Échelle d'ERBC et de la notation des résultats. Malheureusement, ces vérifications ne comportaient pas d'analyse détaillée de la qualité ni de l'utilité des rencontres entre délinquant et surveillant, ni d'analyse comparative du temps consacré au counseling ou autres activités de réinsertion sociale, d'une part, et aux stratégies axées sur le contrôle et la surveillance, d'autre part. De telles analyses sont importantes, étant donné que, d'après des données empiriques récemment recueillies, les programmes de surveillance intensive (PSI) s'avèrent inefficaces.

Les PSI sont des régimes de probation et de surveillance de liberté conditionnelle axés sur des techniques de surveillance et de contrôle intensif plutôt que sur le traitement. Il a été clairement démontré que ces stratégies ne contribuent pas à réduire le risque de récidive, sauf dans le cas des PSI qui comportent un volet axé sur la réadaptation. En outre, certains affirment que l'utilisation combinée de stratégies de surveillance et de réadaptation intensives, pourvu qu'elles soient axées sur les principes du risque, des besoins et de la réceptivité, devrait donner des résultats prometteurs et constituer le fondement de la prochaine génération de services correctionnels dans la collectivité⁽¹²⁾. Les nouvelles méthodes de traitement qui ont fait leurs preuves, selon les recherches effectuées récemment, devraient également être incorporées à la prochaine génération de services correctionnels dans la collectivité.

La thérapie multisystémique (TMS), une intervention communautaire innovatrice ciblée sur les jeunes récidivistes chroniques, est sans doute le meilleur exemple de ces nouveaux types de traitement efficaces. La TMS s'inspire largement du modèle de développement socioécologique de Bronfenbrenner⁽¹³⁾, ainsi que des résultats d'études multidimensionnelles, longitudinales, de modélisation causale sur la délinquance juvénile⁽¹⁴⁾. Elle s'inspire également d'études démontrant que le placement en résidence ou les interventions dans la collectivité axées sur seulement une ou deux des composantes du milieu de vie d'un jeune contrevenant ne contribue pas à réduire le comportement antisocial de ce dernier⁽¹⁵⁾. Tous ces faits nouveaux ont incité M. Scott Henggeler à mettre au point, appliquer et évaluer la thérapie multisystémique.

En bref, la TMS est un programme de traitement très personnalisé, axé sur une approche cognitivo-comportementale et offert dans la collectivité. Il vise à traiter les problèmes particuliers qui sont à l'origine du comportement antisocial du jeune contrevenant et à agir sur les facteurs propres au milieu qui favorisent la délinquance juvénile, tels que les méthodes de discipline et de surveillance utilisées par les parents, les rapports affectifs au sein de la famille, les fréquentations et les résultats scolaires. La TMS est un type de traitement souple, que l'on peut adapter en fonction des forces et des faiblesses de l'adolescent, et de son milieu de vie, et qui est accessible sept jours sur sept, 24 heures sur 24, selon la nature et la gravité des besoins du client. Les rapports d'évaluation contrôlée et d'examen indépendant aboutissent à la même conclusion : la TMS est l'un des programmes de traitement les plus prometteurs actuellement accessibles aux jeunes ayant de graves problèmes⁽¹⁶⁾. De toute évidence, la TMS, comme les programmes ordinaires de traitement au sein du Service correctionnel du Canada, est fondée sur les principes du risque, des besoins et de la réceptivité. Toutefois, contrairement à la majorité des programmes du Service, la TMS va plus loin en agissant sur le milieu de vie du délinquant.

Jusqu'à récemment, la TMS n'était appliquée qu'aux États-Unis. En mai 1997, sous la direction de M. Alan Leischeid, le ministère fédéral de la Justice et le ministère des Services sociaux et communautaires de l'Ontario ont lancé un ambitieux projet de recherche sur les essais cliniques de la thérapie multisystémique pour délinquants à risque élevé. Cette initiative étalée sur quatre ans est centrée sur les jeunes contrevenants à risque élevé; elle est en cours dans quatre villes de l'Ontario. M. Leischeid et ses collègues travaillent en étroite collaboration avec l'équipe de M. Henggeler afin d'assurer l'intégrité du traitement⁽¹⁷⁾ Les résultats de cette initiative sont attendus avec impatience.

En dépit des obstacles, cela vaut la peine d'envisager la possibilité d'adapter cette stratégie de traitement à certains groupes de délinquants adultes à risque élevé placés sous surveillance dans la collectivité. Avant de tenter de mettre en oeuvre un programme de traitement multisystémique pour délinquants adultes, il serait prudent de trouver un modèle théorique de récidive criminelle qui décrive, non seulement les signes précurseurs proximaux et non spécifiques de la récidive criminelle, mais également les signes précurseurs de récidive propres à chaque type de crime.

Le modèle de prédiction de la récidive criminelle axé sur les mécanismes d'adaptation⁽¹⁸⁾, pourrait constituer le cadre théorique nécessaire à une telle initiative. Ce modèle, qui s'applique aux délinquants adultes multirécidivistes, s'inspire des principes de psychologie génétique⁽¹⁹⁾, des résultats d'études sur la faculté d'adaptation⁽²⁰⁾ et, dans une certaine mesure, des publications sur la prévention de la récidive en général⁽²¹⁾. La théorie proposée établit une nette distinction entre les facteurs qui sont à l'origine du comportement criminel et les facteurs responsables du maintien du comportement criminel ou des rechutes. Selon ce modèle, la récidive serait l'aboutissement d'un processus d'effondrement, qui peut être déclenché par toutes sortes de facteurs, depuis les sources de stress continuel comme la mésentente conjugale, jusqu'aux tracasseries de la vie quotidienne telles que le fait de devoir voyager dans un autobus bondé. L'individu fait alors une évaluation cognitive ou émotive de la situation pour déterminer si elle constitue pour lui un danger ou une difficulté à surmonter. La perception de la situation dépend de caractéristiques personnelles statiques telles que le tempérament et la réactivité émotive, et de mécanismes de réponse immédiats et dynamiques, telles que la capacité d'adaptation, l'abus d'alcool ou de drogue, la cognition et l'expérience criminelles.

Lorsque, sous l'effet de facteurs médiateurs internes ou externes, l'individu perçoit une situation comme étant problématique, il est susceptible de réagir de façon mésadaptée. Les individus qui réagissent violemment à ce qui les dérange, croient que le recours à la violence est justifiable. Ils fréquentent d'autres criminels et sont en état d'ébriété. Ils risquent de réagir au stress associé aux rapports interpersonnels quotidiens en commettant des voies de fait. Le modèle propose un processus continu et interactif dans lequel chaque réaction finale déclenche une nouvelle série de faits qui entraîne à son tour une autre situation déclenchante, une autre évaluation et une autre réaction (voir le schéma).

Figure 1

Le modèle de prédiction des rechutes est fondé sur de solides recherches empiriques récentes⁽²²⁾, bien qu'il mérite certainement d'être exploré plus à fond. Il convient de noter que les programmes de traitement existants pour délinquants sexuels et pour délinquants violents sont principalement fondés sur le principe selon lequel les signes précurseurs dynamiques jouent un rôle significatif dans le processus de la récidive. Toutefois, ce principe n'est étayé que par un petit nombre d'études empiriques rétrospectives⁽²³⁾ En fait, la validité prédictive des signes précurseurs rétrospectifs de la rechute chez les toxicomanes a été mise en doute⁽²⁴⁾. En dépit des difficultés d'ordre pratique et organisationnel, il est indispensable de procéder à l'évaluation et à la réévaluation prospective et systématique du risque dynamique, si nous voulons élaborer des stratégies de traitement efficaces fondées sur des données empiriques.

Sommes-nous prêts pour la prochaine génération de services correctionnels communautaires?

Sans doute est-il trop tard pour se poser la question, compte tenu de la surpopulation croissante dans les prisons et des nouvelles dispositions de la loi préconisant la surveillance communautaire à long terme des délinquants à risque élevé. Il est clair que la récidive est un phénomène complexe qui concerne des délinquants aux prises avec toutes sortes de problèmes et évoluant dans toutes sortes de milieux problématiques. Les stratégies d'intervention axées sur la réduction à long terme de la récidive doivent permettre d'agir, non seulement sur les besoins criminogènes du délinquant, dans une clinique ou un bureau de libération conditionnelle, mais également sur les facteurs criminogènes inhérents au milieu socioécologique dans lequel il évolue, et sur la dynamique de l'interaction entre le délinquant et ce milieu.

Le Service correctionnel du Canada est-il prêt à adopter une telle approche? Nous pensons que oui. La prévention des rechutes fait partie depuis près d'un an du programme de formation des agents de gestion de cas nouvellement embauchés⁽²⁵⁾. De même, les recommandations récemment formulées par les surveillants de liberté conditionnelle en faveur de stratégies différentielles de surveillance sont tout à fait compatibles avec le modèle de prédiction de la récidive axé sur les mécanismes d'adaptation et la TMS. Les surveillants de liberté conditionnelle reconnaissent la nécessité de comprendre et d'analyser les cycles criminels, d'appliquer des techniques de prévention des rechutes qui mettent à contribution la famille du délinquant, d'offrir aux familles les services et l'aide dont elles ont besoin, d'utiliser des équipes de surveillance multidisciplinaires et, enfin, de privilégier les visites à domicile et dans la collectivité par rapport aux visites au bureau de libération conditionnelle⁽²⁶⁾.

L'élaboration et la mise à l'essai d'un modèle théorique pour la prochaine génération de services correctionnels dans la collectivité nécessitera beaucoup de temps, d'efforts et de ressources. Toutefois, les études menées par des spécialistes reconnus, en collaboration avec les intervenants de première ligne, les gestionnaires et les chercheurs du Service devraient donner des résultats très prometteurs.

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1. Direction de la recherche, Service correctionnel du Canada, 340, avenue Laurier Ouest, Ottawa (Ontario), K1A 0P9.

⁽²⁾ Psychology Department, Queen's University, Kingston, Ontario, K7L 3N6.

⁽³⁾ Service correctionnel du Canada, «Introduction : Mission et mandat» dans Infonet du Service : Infocentre : Documents de stratégie : Perspectives 1996-1997 à 1998-1999 [En ligne] (Accès : http://infonet/infonet/strategic/introduction.shtml, 1997).

⁽⁴⁾ Lois du Canada, Loi modifiant le Code criminel (délinquants à risque élevé), Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, Loi sur le casier judiciaire, Loi sur les prisons et les maisons de correction, et la Loi sur le ministère du Solliciteur général (Chapitre 17, 1997).

⁽⁵⁾ Vérificateur général du Canada, Rapport du vérificateur général du Canada à la Chambre des communes, Chapitre 18, Service correctionnel du Canada - Surveillance des libérés conditionnels, Ottawa, Approvisionnements et Services Canada, 1994.

⁽⁶⁾ LARIVIÈRE, M. et PENNOCK, D., Projet de surveillance différentielle, Service correctionnel du Canada, ébauche.

⁽⁷⁾ Service correctionnel du Canada, Directive du commissaire 780 : Surveillance des libérés conditionnels, dans Infonet: Loi et politique : Directives du Commissaire [En ligne] (Accès : http://infonet/infonet/strategic/introduction.shtml, 1997.

⁽⁸⁾ Service correctionnel du Canada, Directives du commissaire.

⁽⁹⁾ MOTIUK, L.L., «L'échelle d'évaluation du risque et des besoins dans la collectivité : un outil de surveillance efficace», Forum - Recherche sur l'actualité correctionnelle, Vol. 9, n^(o) 2, 1997, p. 8-12.

⁽¹⁰⁾ Service correctionnel du Canada, Guide de la gestion des cas, partie V : Surveillance communautaire, dans Infonet du Service : Loi et politique : Guide de gestion des cas [En ligne] (Accès : http://infonet/infonet/strategic/introduction.shtml, 1997).

⁽¹¹⁾ LUCIANI, F., «Révision des normes de supervision et de mise en liberté sous condition : examen de conformité de la Région de l'Ontario», Forum - Recherche sur l'actualité correctionnelle, Vol. 6, n^(o) 3, 1994, p. 26-29.

⁽¹²⁾ GENDREAU, P., CULLEN, F. T. et BONTA, J., «Intensive Rehabilitation Supervision: The Next Generation in Community Corrections», Federal Probation, Vol. 58, 1994, p 72-78.

⁽¹³⁾ BRONFENBRENNER, U., The Ecology of Human Development: Experiments by Nature and Design, Cambridge, MA, Harvard University Press, 1979.

⁽¹⁴⁾ HENGGELER, S.W., «Multidimensional Causal Models of Delinquent Behavior», Context and Development, sous la direction de R. Cohen et A. Siegal, Hillsdale, NJ, Erlbaum, 1991, p. 211-231.

^{(15 & 16)} S.W. HENGGELER, S. W., MELTON, G. B. et SMITH, L.A., «Family Preservation Using Multisystemic Therapy: An Effective Alternative to Incarcerating Serious Juvenile Offenders», Journal of Consulting and Clinical Psychology, Vol. 60, 1992, p. 953-961.

⁽¹⁷⁾ LESCHIELD, A., CUNNINGHAM, A. et DICK, T., «Evaluation of Clinical Trials of Multisystemic Therapy Targeting High-Risk Young Offenders», manuscrit inédit, 1997 [on peut en obtenir une copie en écrivant à : London Family Court Clinic, 254 Pall Mall Street, Suite 200, London, Ontario, N6A 5P6].

⁽¹⁸⁾ ZAMBLE et QUINCY, The Criminal Recidivism Process, Cambridge University Press, MA, 1997.

⁽¹⁹⁾ LOEBER. R. et STOUTHAMER-LOEBER, R., «The Development of Offending», Criminal Justice and Behavior, Vol. 23, 1996, p. 12-24.

⁽²⁰⁾ LAZARUS, R.S. et FOLKMAN, S., Stress, Appraisal, and Coping, New York, Springer, 1983.

⁽²¹⁾ MARLATT, G. A. et. GORDON, J. R., (sous la direction de), Relapse Prevention, New York, Guilford Press, 1985.

⁽²²⁾ PALMER, W. T., «Predicting Recidivism Using A Psychological Model and Dynamic Predictors», thèse de doctorat inédite, Queen's University, Kingston, 1996. Voir aussi ZAMBLE et QUINSEY, The Criminal Recidivism Process.

⁽²³⁾ PITHERS, D., KASHIMA, K. M., CUMMING, G. F., BEAL, L. S. et BUELL, M. M., «Relapse Prevention of Sexual Aggression», Human Sexual Aggression: Current Perspectives, sous la direction de PRENTKY, R. A. et QUINSEY, V. L., New York Academy of Sciences, New York, 1988, p. 244-260. Voir aussi ZAMBLE et QUINSEY, The Process of Criminal Recidivism. Et QUINSEY, V. L., COLEMAN, G., JONES, B. et ALTROWS, I., «Proximal Antecedents of Eloping and Reoffending Among Supervised Mentally Disordered Offenders», Journal of Interpersonal Violence, Vol. 12, 1997, p. 794-813.

⁽²⁴⁾ HALL, S. M., HAVASSY, B.E. et WASSERMAN, D.A., «Effects of Commitment to Abstinence, Positive Moods, Stress, and coping on Relapse to Cocaine Use», Journal of Consulting and Clinical Psychology, Vol. 59,1991, p. 526-532.

⁽²⁵⁾ McKEGNEY, B., Relapse Prevention as a Case Management Tool, Collège du personnel de correction, Service correctionnel du Canada, 1997.

⁽²⁶⁾ LARIVIÈRE et PENNOCK, Projet de surveillance différentielle.