Des exemples vivifiantes

Ramener la paix dans la collectivité : assis en cercle dans le sous-sol d'une église locale

Assis en cercle dans le sous-sol d'une église locale, ils essaient de bavarder un peu. La plupart de ces personnes ne se sont jamais rencontrées auparavant ni même parlé. Elles sont mal à l'aise, en colère ou peut-être même craintives. Mais elles ont tout un point en commun : un acte criminel. Certaines de ces personnes sont des victimes, d'autres des accusés, d'autres encore sont là pour offrir leur soutien. Deux d'entre elles sont des animateurs spécialisés et bénévoles du programme de justice réparatrice du district de Sudbury. Tous sont sur le point de participer à une conférence de justice communautaire.

Les conférences de justice communautaire sont une forme de programme de justice réparatrice utilisée de nos jours au Canada et ailleurs dans le monde. Pourtant, bien des gens n'ont jamais entendu parler de la justice réparatrice ou n'en ont qu'une idée plutôt vague. Certains croient que c'est le résultat d'une attitude conciliante face au crime, qui permet aux délinquants de bien se tirer d'affaire malgré leur conduite criminelle. Ce qui semble toutefois une nouvelle forme de justice est en réalité une pratique vieille de plusieurs siècles déjà. Depuis que les humains vivent ensemble, pour régler les problèmes causés par les actes qu'un membre de la collectivité a commis contre un autre membre, on réunit tous les intéressés afin de discuter de l'infraction et de tenter de trouver une forme de compensation pour la victime. Dans les cultures autochtones, c'est ce qu'on appelle les cercles de guérison. D'ailleurs, les conférences communautaires et les cercles de détermination de la peine que l'on connaît aujourd'hui sont issus de deux traditions autochtones distinctes. Dans la culture hébraïque, le mot shalom ne signifie pas seulement paix. Il désigne aussi le retour à la plénitude, le rétablissement des bonnes relations.

Chez nous, la tradition qui consiste à considérer que le crime est une atteinte à l'état plutôt qu'à un individu est relativement récente. Elle remonte seulement à l'époque du Moyen Âge, lorsque les rois exigeaient que les différends soient réglés par la cour plutôt que par les personnes directement concernées. Pourtant, aujourd'hui encore, la pratique qui consiste à traiter les infractions devant la cour provoque souvent un sentiment d'insatisfaction chez toutes les parties concernées par un crime. Les victimes ont très peu d'information, voire pas du tout, sur la manière dont l'infraction est traitée. Les accusés sont souvent invités à nier leur culpabilité et on leur interdit de communiquer avec leur victime. Cette pratique fait en sorte que les accusés ne comprennent pas vraiment les conséquences réelles de leurs actes et ne se sentent pas responsables du mal qu'ils ont fait. C'est pourquoi les citoyens lésés continuent d'éprouver de la souffrance et les rapports dans la collectivité ne sont pas rétablis.

Les programmes de justice réparatrice, comme les conférences dont il vient d'être question, visent à répondre aux besoins de toutes les personnes auxquelles l'infraction a porté atteinte. Pour que ces programmes produisent pleinement leurs effets, il faut que certains principes de base soient respectés. Il faut notamment accorder la même importance, le même respect et le même intérêt à la victime et à l'accusé, il faut que leur participation soit volontaire et il faut s'intéresser au mal causé et aux moyens de le réparer plutôt que de chercher à déterminer si un individu est « bon » ou « mauvais ». Mais surtout, il faut que l'accusé soit disposé à reconnaître sa responsabilité dans l'infraction.

Notre programme offert à Sudbury a été créé par un comité de bénévoles provenant de nombreux organismes. Après trois années d'études et de préparation minutieuse, ce comité a mis sur pied le programme de conférences de justice communautaire, qui est réservé aux crimes sans violence commis par des récidivistes adultes. Les animateurs bénévoles ont été formés par des spécialistes reconnus de la GRC. Les conférences ont commencé en janvier 2000. Le procureur de la Couronne local a adressé beaucoup de personnes à ce programme, mais moins de la moitié des cas ont donné lieu à des conférences. Parfois l'accusé refusait de reconnaître sa responsabilité, parfois la victime se sentait incapable d'y participer. Les conférences qui ont eu lieu se sont avérées aussi uniques que les participants eux-mêmes. Ce sont autant d'exemples vivants de l'efficacité de la justice réparatrice.

Revenons à la situation décrite au premier paragraphe. Le nom et les renseignements personnels de chaque participant ne sont pas révélés afin de préserver leur anonymat. La conférence en question portait sur une série de crimes contre les biens. Après son exposé initial, l'animateur principal a demandé à A et à B, les deux accusés, d'exposer leur version des faits. Les yeux baissés, chacun d'eux a expliqué l'incident, en évitant de croiser le regard des autres personnes présentes. Ils se sont exprimés lentement et l'émotion était palpable à certains moments. Tous deux ont dit regretter leurs actes et ont présenté leurs excuses aux victimes.

Ensuite, la parole a été donnée aux victimes. C, la première personne à parler, a fondu en larmes presque immédiatement. C et son mari D ont expliqué toute la crainte qu'ils ressentaient chaque fois qu'ils quittaient leur appartement ou croisaient un inconnu. Ils ont aussi évoqué tout le mal que leurs petits-enfants auraient pu subir si l'incident était survenu à un autre moment. C et D ont aussi raconté certains détails de leur vie familiale pour montrer qu'ils pouvaient comprendre que les gens faisaient parfois des erreurs. Ils étaient encore en colère, mais ils n'éprouvaient plus de crainte, car ils avaient eu l'occasion de rencontrer les accusés et d'entendre leur version des faits. E, qui a ensuite pris la parole, n'a pas été capable de se montrer aussi compréhensif. Hostile et colérique dès le départ, il a ensuite utilisé un langage offensant, a proféré des menaces et a finalement décidé de quitter la conférence. (Tous les participants savaient dès le départ que la colère était tolérée, mais qu'ils devaient porter leur attention sur les actes commis et éviter les écarts de langage. On leur avait dit aussi qu'ils pouvaient s'en aller quand ils le désiraient.)

Après l'intervention de E, les membres du groupe étaient visiblement mal à l'aise. Calmes et maîtres d'eux-mêmes, les animateurs ont donné la parole à une autre victime. Malgré son âge avancé, F a exprimé ses sentiments clairement et calmement. Visiblement moins troublé que les autres participants, F a tenté d'expliquer, après ses observations, ce qui avait pu provoquer la colère de E. Cette intervention a semblé calmer les inquiétudes des autres participants.

Finalement, G et H, présents pour venir en aide aux deux accusés, ont parlé de l'infraction. Ils ont expliqué qu'ils réprouvaient vivement les actes commis par A et B et que leurs familles en avaient subi les conséquences. Sur un ton empreint d'émotion, G et H ont affirmé qu'ils accordaient leur appui à A et B et voulaient les aider à réparer leur faute.

Ensuite, la conférence est passée à l'étape suivante. à commencer par les victimes, tous les participants ont pu expliquer à quoi ils s'attendaient maintenant. Après chacune de leurs propositions, on a demandé à A et B s'ils étaient d'accord. Il a fallu beaucoup de temps, mais les participants sont arrivés à une entente satisfaisante pour tous. Cette entente prévoyait notamment une compensation financière pour les pertes subies par toutes les victimes, y compris E, qui avait quitté la conférence, et une autre personne, trop âgée et trop réticente à l'idée de participer à un tel processus. (Cette personne avait toutefois approuvé cette façon de procéder.) L'entente prévoyait aussi que A et B effectueraient de nombreuses heures de travaux communautaires. G et H ont accepté de surveiller l'exécution de l'entente et de communiquer avec le coordonnateur du programme une fois que les conditions seraient remplies.

Pendant qu'on rédigeait l'entente que tous les participants devaient signer, ceux-ci ont pris une collation préparée par deux femmes bénévoles de l'église hôte : du café, des jus, des biscuits et des muffins recouverts d'un glaçage imitant des visages, tout était bien présenté. Là encore, les participants ont semblé mal à l'aise pendant quelques minutes. Ils n'ont toutefois pas tardé à converser sans réserve. Tout en mangeant, ils pleuraient et s'étreignaient les uns les autres. Certains craignaient les réactions que E, qui avait quitté la conférence, pourrait éventuellement avoir. Quand on a proposé aux participants un plan pour accommoder E, ceux-ci se sont sentis soulagés. Ensuite, toutes les personnes liées par l'entente l'ont signée, en ont reçu une copie et sont rapidement reparties chacun de son côté. Plus tard, le coordonnateur a communiqué avec E. Même s'il n'était toujours pas d'accord avec cette façon de faire, il avait retrouvé son calme, mais il ne voulait plus avoir de contact avec aucun des participants. On lui a aussi offert la possibilité de discuter de ce qu'il ressentait. On lui a expédié un questionnaire portant sur la conférence et une copie de l'entente. Il n'y a pas eu d'autre contact avec lui par la suite.

Plus tard, on a communiqué avec les autres participants et on leur a expliqué où en étaient les choses au sujet de E et ce qu'ils devaient faire si jamais ils se sentaient menacés. Tous ont dit qu'ils comprenaient ce que E avait pu ressentir et qu'ils ne se sentaient plus menacés.

En tant que coordonnatrice de ce programme, j'ai eu le privilège de participer à cette conférence, de même qu'à toutes les autres. Nous en avons discuté, les bénévoles et moi. J'avais ensuite la responsabilité de rester en contact avec A et B jusqu'à ce que l'entente soit entièrement exécutée. Les deux personnes qui accordaient leur appui aux accusés ont affirmé que la conférence et le bénévolat dans la collectivité avaient été pour eux une très dure épreuve sur le plan affectif, mais que cette expérience semblait les avoir aidés à comprendre les conséquences de leurs actes et à devenir plus responsables.

Les conférences ne se terminent pas toujours par une entente entre les parties. Mais cette pratique, qui permet aux personnes concernées de se réunir et de s'exprimer, semble néanmoins valable, même quand elle ne mène pas à une entente. Lorsque les parties concluent une entente, les accusations déposées contre les délinquants sont retirées. Si l'entente n'est pas respectée ou si les parties n'arrivent pas à conclure une entente, le cas retourne dans le système judiciaire. Le processus d'évaluation exige que tous les participants remplissent un questionnaire après la conférence. Jusqu'à maintenant, 94 p. 100 des répondants ont confirmé leur appui au programme et ont déclaré qu'ils le recommanderaient à d'autres personnes dans la même situation, le cas échéant. Parmi ces répondants, on retrouve aussi bien des victimes que des accusés.

Les conférences de justice communautaire ne sont pas la solution à tous les problèmes; elles ne conviennent pas non plus à toutes les infractions. Cependant, j'ai subi personnellement le processus judiciaire comme victime et je m'occupe d'un programme de justice réparatrice depuis un an. Je sais maintenant lequel des deux apporte le plus grand soulagement.