Service correctionnel du Canada
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Principes directeurs de CORCAN

Table des matières

Gestion d'ensemble

Politiques générales Date effectif
3.1-01 Accords avec le secteur privé mars 2010
Compte rendu de la situation
3.1-04 Communications juillet 2010
3.1-05 Primes de rendement aux détenus juillet 2010
3.1-06 Garantie sur les produits juillet 2010
3.1-08 Commericalisation juillet 2010

Fabrication Date effectif
4.1-01 Établissement des prix juillet 2010
4.1-02 Rabais juillet 2010
4.2-01 Satisfaction des clients juillet 2010
4.3-02 Achat de biens en vue de revente juillet 2010
4.3-03 Bilan des expéditions en fin d'exercice juillet 2010
4.4-01 Assurance de la qualité juillet 2010
4.5-01 Dessins techniques et régulation des procédés juillet 2010
4.5-02 Structure de codification des produits et des articles juillet 2010
4.6-01 Conception des produits juillet 2010
4.7-01 Échantillons juillet 2010

Construction Date effectif
5.1-01 Fabrication des composantes des projets de construction octobre 2010
5.1-02 Sélection des projets de construction octobre 2010
5.2-01 Estimation des coûts des projets octobre 2010
5.2-02 Pouvoir d'approbation des soumissions octobre 2010
5.3-01 Système de gestion des projets octobre 2010
5.3-02 Ordre de modification d'un contrat de construction octobre 2010
5.4-01 Documentation accompagnant les projets octobre 2010

Emploi et employabilité Date effectif
Programmes d'emploi pour les délinquants – en établissement
6.1-02 Programmes d'emploi pour les délinquants – dans la collectivité janvier 2008

Finances et comptabilité Date effectif
Sytèmes et contrôles financiers
7.1-01 Gestion des systèmes et contrôles financiers juillet 2010
7.1-02 Classification et codage des opérations financières juillet 2010
7.1-03 Production de rapports financiers juillet 2010
7.1-05 Gestion de la trésorerie juillet 2010
7.1-06 Sécurité des Cartes de Crédit Juillet 2009
7.1-07 Principes comptables importants octobre 2010
Gestion de l'actif et du passif
7.2-02 Octroi de crédit juillet 2010
7.2-03 Gestion des comptes débiteurs juillet 2010
7.2-04 Créances irrécouvrables et radiation des dettes juillet 2010
7.2-05 Évaluation des stocks juillet 2010
7.2-06 Gestion des stocks juillet 2010
7.2-07 Achats d'immobilisations juillet 2008
7.2-08 Immobilisations et dépréciation novembre 2009
Pouvoirs
7.3-02 Acceptation des cartes de crédit juillet 2010
7.3-06 Dons et cadeaux juillet 2010
Vérification externe
7.4-01 Processus de vérification externe juillet 2010
Achats
7.5-02 Cartes d'achat juillet 2010

Ressources humaines, Santé et sécurité, Administration Date effectif
8.2-01 Reconnaissance du mérite du personnel et primes juillet 2010