Promouvoir une vision réparatrice de notre monde – Dans le monde

Daniel Van Ness

La diffusion de la justice réparatrice se poursuit à l'échelle mondiale. En effet, dans la plupart des cas, les bonnes nouvelles provenant de l'étranger nous semblent déjà connues : des projets pilotes sont créés et évalués ou la portée de programmes déjà en place est élargie. Cependant, il semble parfois que quelque chose de plus important est en train de se produire : la création d'une vision réparatrice de notre monde.

Trois initiatives récentes, dans des parties différentes du monde, donnent à penser que la justice réparatrice peut, dans certains endroits du moins, ressembler à une vision du monde.

1. La place de la justice réparatrice est en voie d'être officialisée dans le système de justice. Le Portugal vient de s'ajouter à la liste des pays où des dispositions législatives encadrent le recours à des rencontres dans le contexte de la justice réparatrice. i La loi portugaise adopte officiellement le recours à la médiation entre la victime et le délinquant dans certains cas de crimes contre les biens.

En effet, un nombre croissant de pays ont adopté des dispositions législatives similaires. Dans la plupart de ces pays, le recours au processus de réparation n'est pas obligatoire. Par conséquent, il existe un écart significatif entre ces pays dans la façon d'effectuer la médiation entre la victime et le délinquant. En novembre 2007, la Commission européenne pour l'efficacité de la justice a examiné ce problème et a formulé de nouvelles lignes directrices pour accroître le recours à des rencontres de réparation. ii Ces lignes directrices visent à accroître la disponibilité de la médiation, à faciliter le recours à celle-ci et la faire connaître, améliorant ainsi son application réelle.

2. La satisfaction des victimes mène à la défense des droits des victimes pour la justice réparatrice . Une conclusion constante des projets de recherche sur les rencontres de réparation est que les victimes qui y participent sont satisfaites de cette expérience. Une étude de 2006 iii visait une meilleure compréhension de ce fait. Elle a permis de découvrir que les « victimes considèrent que le processus de médiation est juste, non parce qu'il leur permet de faire des demandes, mais parce qu'il leur offre la reconnaissance et le respect par la consultation ». Les victimes ont déclaré que leur interaction avec le personnel chargé du programme était un facteur important dans leur conviction qu'elles avaient été reconnues et respectées.

En mai 2008, un nouvel organisme a été mis sur pied à Londres pour défendre le droit des victimes d'actes criminel d'avoir recours aux rencontres organisées dans le contexte de la justice réparatrice. « Why Me? » a été organisée par Will Riley, un homme d'affaires qui a été cambriolé. La conférence sur l'expérience de réparation qu'il a vécue avec le délinquant dont il a été la victime a été tellement utile à M. Riley que ce dernier a conclu que toutes les victimes devraient avoir le droit de participer à de telles rencontres si elles le désirent. L'objectif de Why Me? est de permettre aux victimes qui ont participé au processus de réparation de témoigner de leur appui au public et aux fonctionnaires. Le but : que toute victime qui souhaite bénéficier du processus de réparation puisse le faire. iv

3. La justice réparatrice influence les structures de la justice pénale . Certaines autorités n'ont pas seulement recours aux rencontres de réparation, elles intègrent également des valeurs et des principes de réparation à la structure de la justice.

Un projet de création d'une « culture de réparation » dans les établissements correctionnels en Belgique en est un bon exemple. Le projet visait, au départ, l'analyse de la culture actuelle du milieu carcéral et les structures qui la sous-tendent. Des recommandations ont par la suite été formulées pour favoriser une culture davantage axée sur la réparation. Selon la nouvelle politique, les membres du personnel reçoivent des directives au sujet de la justice réparatrice, et on leur enseigne des techniques de résolution des conflits. Les détenus ont de nombreuses occasions de réfléchir sur leur responsabilité des torts qu'ils ont causés aux victimes. On aide les victimes et les détenus, lorsqu'ils le désirent, à communiquer directement, en personne, ou indirectement. Même sans rencontrer leur victime, les détenus n'ayant pas les moyens de payer peuvent avoir recours à un programme créatif pour les dédommager.

Peu de détenus belges ont les moyens de payer l'amende imposée, et ce, même après leur mise en liberté. Les établissements correctionnels et une organisation caritative nationale ont créé un fonds de réparation auquel les détenus peuvent avoir recours pour payer jusqu'à la moitié de l'amende. Pour se faire, ils proposent des projets de service à la collectivité qu'ils réaliseront pendant leur incarcération. Lorsque la proposition est acceptée par le comité d'examen et approuvée par la victime, le délinquant commence alors la mise en œuvre du projet. Lorsque le projet est terminé, la victime est indemnisée par le fonds de réparation. v

En Belgique, les efforts déployés en établissement fondées sur la justice réparatrice ont trois composantes que nous pouvons utiliser pour évaluer l'aspect « réparateur » d'une vision. Il y a d'abord l' engagement de changer pour adopter une culture de réparation dans les établissements correctionnels. Ce qui a été suivi par une analyse de la culture existante dans le but d'élaborer des interventions stratégiques. Finalement, des programmes et d'autres changements ont été adoptés pour mettre en œuvre ces interventions. Un processus similaire a été suivi par la Fresno Pacific University lorsqu'elle a adopté un programme disciplinaire pour étudiants axé sur la réparation. vi