Rapports de recherche
Examen du recours à la force dans trois types d'établissements correctionnels
2011 No R-236
Annexe A Modèle de gestion du recours à la force
Le diagramme est un schéma du Modèle de gestion du recours à la force. Le diagramme circulaire comprend des cercles internes et externes indiquant le recours à la force choisi pour une situation donnée. Les agents doivent recourir uniquement au degré de force requis pour exercer leurs obligations légales. Au bord du cercle, il est précisé que, dans toutes les situations, les agents doivent retirer, isoler, maîtriser et réévaluer. À la couche suivante, différentes options sont indiquées à chaque section : dans le quart gauche supérieur, on trouve la force mortelle, et, dans la grande partie juste à côté, le recours à des armes à impact, des matraques et des tuyaux d'arrosage pour intervenir dans les situations comportant une évasion, des blessures corporelles graves et la mort. Dans le quart inférieur sont regroupés les agents chimiques, les aérosols irritants, le contrôle physique et les chiens de patrouille comme moyens d'intervenir face à un comportement violent et non coopératif. Le quart droit inférieur précise qu'il faut recourir au matériel de contrainte dans le cas de délinquants qui refusent de coopérer. La section suivante, la plus grande du modèle, comprend la négociation, la résolution de conflits, l'intervention verbale et la présence de membres du personnel comme formes d'intervention auprès de délinquants qui résistent verbalement ou qui coopèrent.
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Annexe B Modèle de gestion de situations
Le diagramme est un schéma du Modèle de gestion de situations. Ce modèle ressemble à celui de la gestion du recours à la force, mais précise, au centre, qu'il faut recourir au modèle de résolution de problèmes CAPRA pour évaluer les situations. Il est précisé, au bord du cercle, qu'il faut isoler et circonscrire. Toutes les situations doivent faire l'objet d'une évaluation, d'une réévaluation, d'un compte rendu et d'un rapport. La gamme d'options de gestion indiquées dans les cercles dépend de la gravité de la situation, selon les mêmes principes que le Modèle du recours à la force. Le recours à des armes à feu et à des armes intermédiaires est indiqué en réponse à des incidents comportant des blessures corporelles graves et la mort. Le contrôle physique et l'utilisation d'aérosols sont des formes d'intervention face à un comportement violent et non coopératif. Le recours au matériel de contrainte est recommandé pour intervenir auprès de délinquants qui résistent verbalement ou physiquement de coopérer. La section suivante, la plus grande du modèle, regroupe la sécurité dynamique, la négociation, la résolution de conflits, l'intervention verbale et la présence de membres du personnel comme modes d'intervention face à des délinquants qui résistent verbalement ou qui coopèrent.
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