Rapports de recherche

FACTEURS LIÉS À LA RÉCIDIVE CHEZ LES DÉLINQUANTS SEXUELS SOUS RESPONSABILITÉ FÉDÉRALE EN LIBERTÉ SOUS CONDITION

Laurence L. Motiuk
Shelley L. Brown

Division de la recherche
Service correctionnel du Canada
Communication présentée au XXVI^e
Congrès international de psychologie à Montréal (Canada),
le 19 août 1996

Sommaire

Afin de compléter notre examen des cas de délinquants sexuels dans le système correctionnel fédéral, nous avons constitué un échantillon de suivi de 570 délinquants sexuels, parmi lesquels 329 étaient d'es libérés » (déjà sous surveillance dans la collectivité au moment du premier examen des dossiers) et 241, des « nouveaux libérés ». La durée moyenne de la peine purgée avant la mise en liberté ne différait guère : elle était de 3,2 ans pour les libérés et de 3,6 ans pour les nouveaux libérés. Au cours de la période de suivi postérieure à la mise en liberté (d'une durée moyenne de 3,5 ans), environ un tiers des délinquants sexuels ont été reconnus coupables d'une nouvelle infraction criminelle, près d'un cinquième, d'un crime de violence et moins d'un dixième, d'une nouvelle infraction sexuelle. Nous avons aussi constaté que, parmi les délinquants sexuels nouvellement libérés, les violeurs étaient ceux qui avaient les taux de récidive générale, violente et sexuelle les plus élevés. Par contre, les taux de récidive étaient plus faibles chez les auteurs d'inceste que chez les pédophiles et les violeurs, qu'il s'agisse de libérés ou des nouveaux libérés. Il est à noter que le groupe des pédophiles inclus dans le sous-échantillon des libérés avait un taux de récidive sexuelle plus élevé que celui des auteurs d'inceste ou celui des violeurs. Une série d'analyses de deux et d'analyses de régression multiple ont permis de déterminer les facteurs ayant une valeur prédictive quant à la récidive chez les délinquants sexuels. Pour ce qui est de la récidive générale et violente, les principaux prédicteurs se sont révélés être l'âge au moment de la mise en liberté (âge moins avancé), les antécédents à l'adolescence (éducation surveillée), le chômage (au moment de l'arrestation), l'instabilité du logement et l'abus d'intoxicants (alcool et/ou drogue). En ce qui concerne la récidive sexuelle, les facteurs les plus importants étaient l'âge au moment de la mise en liberté (moins avancé), les antécédents d'infractions sexuelles (ayant entraîné une peine de ressort fédéral) et la toxicomanie à l'âge adulte. Alors qu'un grand nombre de prédicteurs significatifs ont pu être décelés pour la récidive générale et violente, le faible taux de récidive sexuelle a limité le nombre de prédicteurs pouvant être déterminés pour ce genre de récidive.

FACTEURS LIÉS À LA RÉCIDIVE CHEZ LES DÉLINQUANTS SEXUELS SOUS RESPONSABILITÉ FÉDÉRALE EN LIBERTÉ SOUS CONDITION

Le Groupe de travail sur le traitement des délinquants sexuels formé par le ministère du Solliciteur général, en 1989, ainsi que le Groupe de travail sur la santé mentale constitué par le Service correctionnel du Canada (SCC), en 1990, ont tous deux recommandé la poursuite des recherches sur les délinquants sexuels en vue de l'élaboration et de l'évaluation de programmes de traitement spéciaux. Ils ont en outre souligné la nécessité d'une meilleure coordination des programmes et des services. Pour assurer celle-ci, le SCC a mis en place une stratégie nationale concernant les délinquants sexuels qui définissait les principes directeurs de la prestation de services à ce type de délinquants, traçait des lignes directrices en matière d'évaluation, de traitement et de recherche et établissait un cadre d'évaluation et de responsabilité (Williams, 1996).

Les examens menés en ce domaine ont montré que les données figurant dans les systèmes automatisés d'information du SCC ne suffisaient pas pour établir un profil détaillé (nombre, types et caractéristiques) des délinquants sexuels sous responsabilité fédérale (c'est-à-dire purgeant des peines d'au moins deux ans). Une telle information, essentielle pour l'élaboration continue de processus d'évaluation et de programmes de traitement à l'intention des délinquants sexuels, puis pour l'évaluation de ces systèmes et programmes, est aussi nécessaire pour la mise au point de stratégies visant à mieux gérer le risque de récidive chez ces délinquants. C'est pourquoi un vaste programme de recherche a été établi, en vue de fournir des renseignements exacts et pertinents sur ce groupe de délinquants.

On sait que les caractéristiques des infractions commises sont un facteur très important pour l'estimation du risque de récidive sexuelle. Or, les systèmes automatisés d'information sur les détenus des années 1980 et du début des années 1990 n'indiquaient que les désignations des infractions sexuelles selon le Code criminel, sans fournir de détails sur les circonstances de ces infractions (type, victimes, etc.). Il a donc été décidé de réaliser une enquête nationale sur les délinquants sexuels comportant deux éléments : 1) un recensement de tous les délinquants sexuels sous surveillance fédérale et 2) l'examen des dossiers d'un vaste échantillon de délinquants sexuels de toutes les régions du pays.

Le recensement des délinquants sexuels avait pour but de déterminer avec précision le nombre, le type et les caractéristiques des délinquants sexuels sous responsabilité fédérale - tant en établissement que sous surveillance dans la collectivité (Porporino et Motiuk, 1991). Une « liste de contrôle pour le recensement des délinquants sexuels » a servi d'instrument d'enquête normalisé; les agents de gestion des cas l'ont remplie pour chacun des délinquants sexuels dont ils s'occupaient à ce moment-là. Cette liste de contrôle permettait de recueillir des renseignements concernant la situation du délinquant (infraction à l'origine de la peine actuelle ou antécédents), les caractéristiques de l'infraction à l'origine de la peine actuelle (nature de l'infraction, nombre de victimes, âge et sexe des victimes, gravité des blessures, violence exercée, consommation d'alcool ou de drogue), les infractions sexuelles antérieures (constantes, gravité) et les traitements déjà suivis (date, genre/nature, endroit, responsables).

Le second élément de l'enquête sur les délinquants sexuels consistait en un examen approfondi des dossiers d'un important échantillon de délinquants sexuels des différentes régions du Canada (Motiuk et Porporino, 1993). Cet examen avait pour but de réunir des renseignements précis sur les antécédents personnels des délinquants sexuels ainsi que sur les caractéristiques des infractions commises par ceux-ci. Ce travail a aidé le SCC à mettre en place, en 1994, le processus d'évaluation initiale des délinquants qui permet une évaluation complète et intégrée des délinquants sexuels au moment où ils entrent dans le système correctionnel fédéral.

Des recherches récentes sur les délinquants sexuels sous responsabilité fédérale au Canada incitent à poursuivre les travaux dans ce domaine. Motiuk et Belcourt (1996) ont ainsi établi qu'en 1995 il y avait au total 3 875 délinquants sexuels sous responsabilité fédérale au Canada. Ceux-ci constituaient à cette date environ 20 p. cent de la population carcérale fédérale et 12 p. cent de la population de libérés conditionnels sous responsabilité fédérale. Fait capital, la population de délinquants sexuels incarcérés avait augmenté de 50 p. cent par rapport à 1990 (de 1 861 à 2 766). Toutefois, comme l'ont fait remarquer Gordon et Porporino (1991), ces pourcentages sont inférieurs à la réalité. Ces deux derniers chercheurs, dont l'étude était fondée sur les données disponibles dans les systèmes automatisés, n'ont pu tenir compte de tous les délinquants antérieurement condamnés pour infraction sexuelle (p. ex., de ceux qui avaient été condamnés à une peine de ressort provincial), ni des délinquants ayant commis une infraction qui, sans être désignée comme sexuelle, était de nature sexuelle, non plus que des délinquants ayant commis des infractions sexuelles mais n'en ayant pas été reconnus coupables.

Le recensement effectué en 1991 englobait tous les délinquants sexuels (Porporino et Motiuk, 1991). Il a été déterminé qu'environ 85 p. cent de la population de délinquants sexuels pouvait être recensée par le système informatique. Appliquant un facteur de correction, Motiuk et Belcourt (1996) ont estimé qu'à la fin de 1995 il y avait en fait 4 545 délinquants sexuels sous responsabilité fédérale. Ce nombre corrigé correspond environ au cinquième de la population de délinquants sous responsabilité fédérale. Ces chiffres attirent l'attention sur trois tendances interreliées : celles de la croissance de la population, de l'augmentation des dépenses et de l'accroissement de la capacité de traitement. Le défi posé au service correctionnel dans les années 1990, cela n'a rien d'étonnant, est de mieux faire face au problème de la récidive chez les délinquants sexuels et de parvenir à réduire celle-ci.

L'une des manières de relever ce défi consiste à mettre au point de nouvelles techniques d'évaluation (évaluation fondée sur des méthodes et des prédicteurs multiples, p. ex.) et à procéder à des réévaluations systématiques afin d'améliorer la gestion du risque posé par cette catégorie de délinquants (Leis, Motiuk et Ogloff, 1995). L'élaboration de ces nouvelles techniques d'évaluation dépendra dans une large mesure de la détermination des facteurs de risque pertinents grâce à des études de suivi (Hanson et Bussière, 1996). Motiuk et Brown (1993) ont suivi les cas repérés lors du recensement des délinquants sexuels de 1991 en faisant une analyse de survie. Celle-ci a montré qu'il existait une forte relation entre l'émission et l'exécution de mandats de suspension à l'encontre de délinquants sexuels, d'une part, et la présence d'antécédents d'infractions sexuelles et de facteurs « dynamiques » liés à la situation ou aux victimes (tels la situation matrimoniale, la consommation d'alcool ou de drogue, les préférences sexuelles), d'autre part. Le présent rapport expose les résultats d'un suivi des délinquants sexuels identifiés par l'examen des dossiers qui formait la seconde composante de l'enquête nationale sur les délinquants sexuels.

MÉTHODE

Échantillon

Au total, 2 777 délinquants sexuels du sexe masculin sous responsabilité fédérale pouvaient être inclus dans l'examen des dossiers. Par une sélection au hasard, on en a retenu 842, soit un tiers. Le taux global d'achèvement de l'examen des dossiers a été de 93,2 p. cent, ce qui a permis de disposer d'une base de données portant sur 785 délinquants sexuels. À partir de celle-ci, une base de données de suivi a été établie; elle englobait 570 délinquants sexuels dont le dossier avait été inclus dans l'examen et qui se trouvaient dans la collectivité depuis un an au moins en juillet 1994. L'échantillon ainsi constitué a par la suite été divisé en un sous-échantillon de libérés » et un sous-échantillon de « nouveaux libérés ».

Le premier sous-échantillon, celui des libérés, se composait de 329 délinquants sexuels qui avaient été mis en liberté avant mars 1991 et n'avaient pas commis de nouvelle infraction jusqu'en mars 1991 au moins. Ce groupe a été suivi du moment de l'examen des dossiers jusqu'en juillet 1994, soit sur une période de 52 mois. En moyenne, les délinquants de ce groupe se trouvaient dans la collectivité depuis déjà 1,5 année (ET = 2,5) au moment où les données de suivi ont été recueillies.

Quant au sous-échantillon de nouveaux libérés, il était formé de 241 délinquants encore incarcérés au moment de l'examen des dossiers mais qui avaient été mis en liberté après mars 1991. Pour ce groupe, la durée de la période de suivi variait de 1 à 3,2 années (M = 2,4; ET = 0,61).

La durée moyenne de la peine purgée sous responsabilité fédérale avant la mise en liberté ne différait pas sensiblement selon qu'il s'agissait de libérés ou des nouveaux libérés (3,2 et 3,6 années respectivement).

RÉSULTATS

Les résultats de l'étude de suivi sur la récidive des délinquants sexuels portent les uns sur les taux de récidive, les autres sur les prédicteurs de risque. Des statistiques comparatives sont présentées pour chacun des sous-échantillons de délinquants sexuels (libérés et nouveaux libérés) selon le genre de récidive : générale, violente ou sexuelle. Afin de mieux saisir les taux de récidive selon le type de délinquants sexuels, on a subdivisé ceux-ci en auteurs d'inceste, pédophiles et violeurs.

Taux de récidive

Au cours de la période de suivi (3,5 années en moyenne), un tiers environ des délinquants sexuels ont été reconnus coupables d'une nouvelle infraction (en général), un cinquième, d'une infraction avec violence, et moins d'un dixième, d'une nouvelle infraction sexuelle. Les taux présentés au tableau 1 semblent équivalents pour les deux sous-échantillons, mais il faut se souvenir que les périodes de suivi sont différentes (4,3 années pour les libérés et 2,4 années pour les nouveaux libérés). Comme il fallait s'y attendre, les taux de récidive sont plus élevés dans le groupe des nouveaux libérés que dans celui des anciens libérés; pour ces derniers, en effet, la période d'exposition au risque dans la collectivité a été beaucoup plus longue et ceux qui ont récidivé au cours de l'année et demie qui a précédé l'étude de suivi se sont trouvés exclus de l'échantillon.

Tableau 1 Distribution en pourcentage des délinquants sexuels récidivistes selon le type de condamnation - Anciens libérés et nouveaux libérés

Échantillon	Récidive générale	Récidive violente	Récidive sexuelle
Libérés (n = 329)	33,4 (110)	21,3 (70)	8,2 (27)
Nouveaux libérés (n = 241)	33,6 (81)	17,0 (41)	5,4 (13)
Ensemble (n = 570)	33,5 (191)	19,5 (111)	7,0 (40)

Afin d'examiner les écarts entre les taux de récidive selon le type de délinquants sexuels, nous avons distingué trois groupes parmi les délinquants : les auteurs d'inceste, les pédophiles et les violeurs (voir le tableau 2). Nous avons ainsi pu constater que parmi les nouveaux libérés c'est chez les violeurs qu'on enregistrait les taux de récidive (générale, violente et sexuelle) les plus élevés. Par contre, les auteurs d'inceste avaient des taux de récidive (générale, violente et sexuelle) inférieurs à ceux des pédophiles et des violeurs, qu'il s'agisse de libérés ou des nouveaux libérés. On notait aussi que parmi les libérés le groupe des pédophiles avait un taux de récidive sexuelle plus élevé que celui des auteurs d'inceste ou celui des violeurs.

Tableau 2 Distribution en pourcentage des délinquants sexuels récidivistes selon le type de condamnation - Auteurs d'inceste, pédophiles et violeurs

Échantillon	Récidive générale	Récidive violente	Récidive sexuelle
Libérés
Auteurs d'inceste (n = 46)	8,7 (4)	8,7 (4)	4,4 (2)
Pédophiles (n = 114)	27,2 (31)	18,4 (21)	9,7 (11)
Violeurs (n = 118)	42,4 (50)	21,2 (25)	5,9 (7)
	p <0,0001	ns	ns
Nouveaux libérés
Auteurs d'inceste (n = 36)	16,7 (6)	11,1 (4)	2,8 (1)
Pédophiles (n = 83)	27,7 (23)	10,9 (9)	3,6 (3)
Violeurs (n = 80)	45,0 (36)	25,0 (20)	7,5 (6)
	p <0,005	p <0,03	ns

Prédicteurs de risque

L'instrument d'examen des dossiers nous a permis de recueillir des renseignements détaillés sur les délinquants : outre les données démographiques, on a réuni de l'information sur leurs antécédents criminels, leur éducation et leurs antécédents professionnels, leur situation matrimoniale et familiale, leurs antécédents d'agression sexuelle, de troubles mentaux et de toxicomanie, leurs infractions sexuelles (caractéristiques des victimes, motifs) et leurs antécédents en matière de traitement. De plus, nous avons utilisé les scores obtenus pour les deux sous-échantillons selon l'Échelle d'information statistique sur la récidive, ou ISR (Nuffield, 1982). Cet instrument, qui englobe 15 facteurs de risque (les condamnations et peines antérieures, la réaction à celles-ci, etc.) permet d'estimer la probabilité d'une nouvelle arrestation du délinquant dans les trois années suivant sa mise en liberté.

La corrélation entre les diverses caractéristiques des cas et les mesures de la récidive a été calculée au moyen du coefficient phi (pour les variables nominales) ou du coefficient r de Pearson (pour les variables continues). Nous avons constaté qu'un grand nombre de variables étaient reliées de manière significative à la récidive générale et violente chez les délinquants sexuels du sous-échantillon de libérés (voir le tableau 3). Fait à noter, le score ISR s'est révélé le meilleur prédicteur de la récidive générale et violente. Toujours chez les libérés, seule l'existence d'une infraction sexuelle antérieure (ayant entraîné une peine de ressort fédéral) était reliée de façon significative à la récidive sexuelle.

Table 3. Prédicteurs du risque chez les délinquants sexuels - Anciens libérés (coefficient phi ou coefficient r de Pearson)

Prédicteur	Récidive générale	Récidive violente	Récidive sexuelle
Âge à la mise en liberté	- 0,30	- 0,22	ns
Arrestations à l'adolescence	0,31	0,23	ns
Score ISR	- 0,51	- 0,31	ns
Nbre d'incarcérations - tous types	0,32	0,21	ns
Nbre d'incarcérations - fédéral	0,21	0,23	ns
Nbre d'incarcérations - provincial	0,32	0,15	ns
Infr. sexuelles antérieures - toutes	ns	ns	ns
Infr. sex. antérieures - fédérale	0,16	0,19	0,20
Infr. sex. antérieures - provinciale	ns	ns	ns
Niveau d'instruction	0,29	0,19	ns
Chômeur au moment de l'infr.	0,18	0,13	ns
Célibataire au moment de l'infr.	0,17	0,12	ns
Éducation surveillée (< 16)	0,25	0,25	ns
Toute forme de placement (<16)	0,12	ns	ns
Isolement social	ns	ns	ns
Criminalité des parents	ns	ns	ns
Instabilité du logement	0,17	ns	ns
Abus d'alcool à l'âge adulte	0,17	0,13	ns
Toxicomanie à l'âge adulte	0,32	0,19	ns
Consomm. d'alcool au moment de l'infraction	0,19	0,13	ns
Consomm. de drogue au moment de l'infraction	0,26	0,16	ns
Séjour en hôpital psychiatrique	0,15	0,15	ns
Usage de la force ou blessure	0,19	0,14	ns

De même, nous avons constaté qu'un grand nombre de variables étaient reliées de façon significative à la récidive générale et violente chez les délinquants sexuels du sous-échantillon de nouveaux libérés (voir le tableau 4). De nouveau, le score ISR constituait le prédicteur le plus solide de la récidive générale, violente et sexuelle. En dehors de l'âge à la mise en liberté (âge moins avancé) et de la toxicomanie à l'âge adulte, ce score était le seul facteur en relation significative avec la récidive sexuelle chez les membres de ce sous-échantillon.

Tableau 4

Prédicteurs du risque chez les délinquants sexuels - Nouveaux libérés (coefficient phi ou coefficient r de Pearson

Prédicteur	Récidive générale	Récidive violente	Récidive sexuelle
Âge à la mise en liberté	-0,31	-0,24	-0,12
Arrestations à l'adolescence	0,30	0,22	ns
Score ISR	-0,51	-0,35	-0,21
Nbre d'incarcérations - tous types	0,33	0,27	ns
Nbre d'incarcérations - fédéral	0,17	ns	ns
Nbre d'incarcérations - provincial	0,31	0,31	ns
Infr. sexuelles antérieures - toutes	ns	ns	ns
Infr. sex. antérieures - fédérale	ns	0,19	ns
Infr. sex. antérieures - provinciale	ns	ns	ns
Niveau d'instruction	0,20	ns	ns
Chômeur au moment de l'infr.	0,18	0,25	ns
Célibataire au moment de l'infr.	0,25	0,14	ns
Éducation surveillée (< 16)	0,35	ns	-
Toute forme de placement (<16)	0,22	ns	ns
Isolement social	ns	0,15	ns
Criminalité des parents	ns	0,17	ns
Instabilité du logement	0,20	0,29	ns
Abus d'alcool à l'âge adulte	0,17	0,22	ns
Toxicomanie à l'âge adulte	0,29	0,30	0,18
Consomm. d'alcool au moment de l'infraction	0,16	0,17	ns
Consomm. de drogue au moment de l'infraction	0,23	0,21	ns
Séjour en hôpital psychiatrique	ns	ns	ns
Usage de la force ou blessure	ns	ns	ns

Afin d'examiner l'importance relative (dans l'explication de la variance) des divers facteurs de risque, nous avons effectué une série d'analyses de régression multiple. Les résultats de ces analyses, pour lesquelles les variables ont été choisies selon un critère de signification, sont présentés au tableau 5 pour la récidive générale, violente et sexuelle. Comme on peut le voir, la variance dans la récidive générale et violente s'explique dans une forte proportion par le score ISR, un certain accroissement étant lié à d'autres facteurs tels que la situation en matière d'emploi, le logement et la toxicomanie. Par ailleurs, la gravité croissante (mesure composite faisant entrer en ligne de compte les antécédents d'infractions sexuelles et l'escalade dans ce type d'infractions) et le score ISR constituaient les deux prédicteurs expliquant la plus grande partie de la variance dans la récidive sexuelle chez les délinquants sexuels nouvellement libérés.

Tableau 5

Résultats des analyses de régression multiple concernant la récidive générale, violente et sexuelle

Récidiver	Libérésr	Nouveaux libérés
Générale	Score ISR (0,22) Problème de drogue (0,07) Gravité croissante (0,02) Reconnaît sa responsabilité (0,01) Modèle = 0,32	Score ISR (0,33) Âge à la mise en liberté (0,08) Éducation surveillée <16 (0,04) Tout placement <16 (0,05) Chômeur au moment de l'arrestation (0,04) Modèle = 0,54
Violente	Score ISR (0,10) Problème de drogue (0,03) Infr. sex. antérieures - fédéral (0,02) Modèle = 0,15	Score ISR (0,08) Instabilité du logement (0,04) Abus d'alcool à l'âge adulte (0,03) Modèle = 0,18
Sexuelle	Infr. sexuelles antérieures (0,06) Reconnaît l'infraction (0,01) Modèle = 0,07	Gravité croissante (0,06) Score ISR (0,04) Modèle = 0,10

DISCUSSION

Les résultats de l'étude de suivi complétant l'examen des dossiers de délinquants sexuels ont validé les constatations antérieures relatives à la valeur prédictive d'une évaluation et d'une réévaluation systématiques du risque présenté par les délinquants sexuels. Pour les deux groupes de l'échantillon - libérés et nouveaux libérés -, il existait plusieurs facteurs prédictifs de la récidive (générale, violente et sexuelle), les uns « statiques », comme les antécédents criminels, les autres « dynamiques », comme la situation en matière d'emploi, l'abus d'intoxicants, etc. Un grand nombre de facteurs prédictifs ont pu être reconnus dans le cas de la récidive générale et violente. En ce qui concerne la récidive sexuelle, par contre, le faible taux de récidive limitait la possibilité de distinguer des prédicteurs.

Comme il fallait s'y attendre, c'est chez les violeurs que les taux de récidive générale et violente étaient les plus élevés. Il semble que les délinquants sexuels appartenant à cette catégorie se livrent à des activités criminelles plus diverses que les auteurs d'inceste ou les pédophiles. Il est à noter que dans le sous-échantillon d'anciens libérés les pédophiles avaient un taux de récidive sexuelle supérieur à ceux des auteurs d'inceste et des violeurs. Cette constatation laisse penser que la criminalité sexuelle pourrait bien être plus persistante chez les pédophiles.

Il est clair que d'autres recherches longitudinales seront nécessaires pour établir de façon indiscutable les facteurs de risque quant à la récidive sexuelle. Étant donné que les délinquants sexuels mis en liberté, en tant que groupe, risquent de commettre de nouvelles infractions de nature autre que sexuelle, il est recommandé de leur appliquer les méthodes d'évaluation du risque utilisées pour la population généralede délinquants.

BIBLIOGRAPHIE

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