Bibliographie commentée les victimes et la Justice Réparatrice

Préparée par :
Sous-comité mixte sur les préoccupations liées aux victimes

Avec la participation des membres du groupe de travail FTP sur la justice réparatrice et le groupe de travail fédéral-provincial-territorial (FTP) sur les victimes d'actes criminels

2009

La bibliographie commentée a été élaborée par le Sous-comité mixte sur les préoccupations liées à la victime, composé de membres du Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur la justice réparatrice et le Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur les victimes de la criminalité. Les opinions exprimées dans les documents contenus dans cette revue ne reflètent pas nécessairement celles du Sous-comité. Le Sous-comité espère que cela constituera une première étape dans l'élaboration de recherches plus approfondies à l'égard de questions concernant les victimes participant au processus de justice réparatrice.

Aux fins de cette revue, une « victime » est définie comme toute personne ayant souffert à la suite d'un crime commis à son endroit, que la police ait été présente ou non. Lorsque les documents contenus dans cette bibliographie concernent des victimes d'un crime particulier, ce sera indiqué dans le sous-titre ou dans le corps du texte.

Cette bibliographie commentée a été divisée en sections, dont certaines ont ensuite été divisées en soussections. Les documents passés en revue dans chacune de ces sections ont été disposés en ordre alphabétique.

Bien qu'elle soit détaillée, cette liste n'est certainement pas exhaustive. Le sous-comité a tenté de fournir des renseignements sur les préoccupations et questions importantes auxquelles sont confrontées les victimes prenant part au processus de justice réparatrice et les intervenants du système de justice réparatrice. Ce document est destiné à être un point de départ pour quiconque est intéressé à en apprendre davantage au sujet du rà´le que les victimes peuvent jouer dans le processus de justice réparatrice ou pour les intervenants cherchant à savoir comment faire en sorte qu'un processus de justice réparatrice soit aussi significatif et sécuritaire que possible pour une victime.

L'information contenue dans cette revue a été obtenue de différentes sources. Les documents du Royaume-Uni, de l'Australie, de l'Europe, des états-Unis et du Canada ont été inclus, de même que des recherches effectuées par l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (UNODC).

Pratiques exemplaires les victimes et la Justice Réparatrice

  1. Best Practices Guidance for Restorative Justice Practitioners and their Case Supervisors and Line Managers and Conclusion Recommendations of the Training Accreditation Policy Group, International Institute for Restorative Practices, 2004.

    Cette publication vise à informer le gouvernement du Royaume-Uni des pratiques exemplaires en ce qui a trait aux programmes de justice réparatrice. Elle formule également 12 recommandations sur la formation et sur l'accréditation des programmes. Ces recommandations s'adressent aux gouvernements et aux organismes qui participent aux initiatives de justice réparatrice.
  2. Best Practice Guidelines for Victim Impact Panels within Pennsylvania's Juvenile Justice System. Consulté le 30 mars 2009 à l'adresse suivante :http://www.jcjc.state.pa.us/portal/server.pt/community/balanced_and_restorative_justice/5032

    Ce document présente un ensemble de lignes directrices à suivre lorsqu'on met sur pied une tribune permettant aux victimes de s'exprimer dans les cas de délinquance juvénile. Une tribune permettant aux victimes de s'exprimer est un groupe de victimes qui parlent à un délinquant des répercussions d'un crime sur leur vie. La tribune ne porte pas de jugement sur le délinquant, mais offre la chance à celui-ci d'examiner la douleur et la souffrance qui ont été causées par ses actes. Ce document fournit de l'information à l'intention des participants, décrit leurs responsabilités et donne des instructions pour préparer les délinquants à la participation au processus de justice réparatrice.
  3. Bowen, H., Boyack, J. et Marshall, C. « How Does Restorative Justice Ensure Good Practice? » dans Zehr, Howard, et Toews, Barb, (dir.), Critical Issues in Restorative Justice. Monsey, NY : Criminal Justice Press, 2004, p. 265-276.

    Cet article porte sur l'évolution de la justice réparatrice et les pratiques exemplaires en Nouvelle-Zélande. Il présente un projet de « valeurs et processus de justice réparatrice » adopté par le Réseau de la justice réparatrice en Nouvelle-Zélande en 2003. Au lieu de tenter d'imposer une procédure précise à suivre dans chacun des cas, le projet décrit une approche fondée sur les valeurs qui précise celles qui sous-tendent la justice réparatrice et donne des conseils sur la façon dont les praticiens peuvent exprimer ces valeurs. Les valeurs de base comprennent la participation, le respect, l'honnêteté, l'humilité, l'interdépendance, la responsabilité, la prise en main personnelle et l'espoir. Ces valeurs doivent transparaître pour que les groupes de consultation soient perçus comme des exercices véritablement réparateurs. En pratique, cela signifie que les groupes de consultation doivent être « guidés par des animateurs compétents et impartiaux » et être axés sur « l'inclusion et la collaboration » (p. 272). La participation de tous les intervenants doit en outre être volontaire. Le processus doit respecter la confidentialité et correspondre aux convictions culturelles des participants. Il doit également être axé sur les besoins des personnes touchées par le crime, être respectueux de tous les participants, valider l'expérience de la victime, et énoncer clairement les obligations du contrevenant envers la victime et la collectivité. Le processus « vise à obtenir des résultats transformateurs » qui aideront à guérir la victime et à réintégrer le contrevenant (p. 274). Finalement, le groupe de consultation peut être qualifié de « réparateur » s'il « tient compte des limites des processus réparateurs », reconnaissant ainsi que la justice réparatrice complète le système de justice pénale, mais ne s'y substitue pas (pp. 274-275). L'auteur de l'article insiste sur le fait que les valeurs réparatrices doivent constituer l'assise des liens entre les groupes de la collectivité, les représentants de la justice, les organismes gouvernementaux, les intervenants en justice réparatrice et les organismes d'aide aux victimes.
  4. Coates, R. B., M.S. Umbreit et B. Vos. « Restorative Justice Dialogue: A Multi-Dimensional, Evidence-Based Practice Theory », Contemporary Justice Review, vol. 10, no 1 (2007), p. 23-41

    Cet article traite des caractéristiques des programmes de justice réparatrice et fournit des conseils à l'intention des intervenants et des décideurs. De plus, il souligne le besoin d'assurer la sécurité de tous les participants et de respecter ces derniers dans le cadre des programmes de justice réparatrice. En plus d'en discuter, il explique le processus et les dimensions sous-jacentes d'un dialogue de justice réparatrice, mettant l'accent sur la façon de veiller à ce que les victimes se sentent en sécurité dans le processus. Cet article comprend également une partie qui aborde l'importance pour les intervenants de prendre soin d'eux-mêmes.
  5. Dignan, J. « The Victim in Restorative Justice » dans S. Walklate (dir.), Handbook of Victims and Victimology, Portland (Oregon), Willan Publishing, 2007, p. 309-331.

    Ce chapitre examine la théorie de la justice réparatrice et la place qu'y occupe la victime. Selon l'auteur, le rôle des victimes dans les processus de justice réparatrice est limité, et les programmes sont davantage centrés sur la réadaptation des délinquants. L'auteur aborde également la possibilité de créer un modèle de justice réparatrice axé davantage sur les victimes pour que cette approche ait davantage d'effets bénéfiques sur les victimes. Enfin, l'auteur se penche sur l'évaluation des modèles de justice réparatrice du point de vue des victimes.
  6. Griffiths, C. « The Victims of Crime and Restorative Justice: The Canadian Experience », International Review of Victimology, vol. 6, no 4 (1999), p. 279-294.

    Cet article fournit plusieurs exemples de modèles de justice réparatrice mis en place au Canada. En outre, il expose les préoccupations liées à la justice réparatrice pour les victimes et la possibilité d'une revictimisation. L'auteur conclut en signalant les risques possibles pour les victimes si les programmes ne tiennent pas compte de leurs besoins.
  7. Lazaro, J. et F. Marques « What to do with these Victims? » British Journal of Community Justice, vol. 6, no 2 (2008), p. 93-99.

    Les auteurs précisent trois recommandations principales sur la participation des victimes aux pratiques de la justice réparatrice : une plus grande ouverture et sensibilité à l'égard des besoins des victimes, une meilleure connaissance basée sur une évaluation de la participation des victimes et des recherches approfondies sur le sujet, ainsi qu'une intervention et une participation accrues des organismes d'aide aux victimes.
  8. Lord, J. A How to Guide for Victim Impact Panels: A Creative Sentencing Opportunity, 1990. Consulté le 30 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.nhtsa.dot.gov/PEOPLE/INJURY/alcohol/VIP/VIP_index.html

    Ce document contient un ensemble de lignes directrices aux fins de la mise en œuvre d'une tribune où peuvent s'exprimer les victimes. Initialement destiné à l'usage des tribunes dans les cas de conduite avec facultés affaiblies, le document fournit des étapes et des considérations dont il faut tenir compte au moment de préparer une tribune. Une tribune où peuvent s'exprimer les victimes est un groupe de victimes qui parlent à un délinquant au sujet des répercussions d'un crime sur leur vie. La tribune ne porte pas de jugement sur le délinquant, mais offre la chance à celui-ci d'examiner la douleur et la souffrance qui ont été causées par ses actes. Ce document passe en revue les avantages d'un tel programme. Il fournit également des conseils sur la logistique et sur la préparation des victimes qui présenteront leur témoignage.
  9. Umbreit, M. et J. Greenwood. Guidelines for Victim-Sensitive Victim Offender-Mediation: Restorative Justice Through Dialogue, US Department of Justice, 2000.

    Cette publication aborde la médiation entre la victime et les délinquants selon une perspective nationale, offre des lignes directrices à l'égard des programmes destinés aux victimes et formule des recommandations sur la conception des programmes. Les lignes directrices relatives aux programmes destinés aux victimes se rapportent à la façon d'assurer la sécurité de la victime, à l'utilisation de termes adaptés aux victimes, aux responsabilités du médiateur en ce qui concerne la préparation et le soutien des deux parties et, enfin, à la sélection des cas.
  10. Nations Unies. Handbook on Restorative Justice Programs, Criminal Justice Handbook Series, Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, 2006.

    Ce guide peut être utilisé par les gouvernements des pays qui souhaitent mettre en œuvre des approches de justice réparatrice. Le chapitre 5 décrit le rôle des parties concernées et les précautions à prendre avant et pendant la démarche de justice réparatrice. Les préoccupations liées à la victime comprennent la revictimisation, la pression subie par la victime pour qu'elle participe à la démarche, la sécurité et la confidentialité. En guise de conclusion, le chapitre 5 fournit des conseils pour régler des problèmes éventuels, comme le besoin d'une préparation exhaustive et d'un personnel bien formé.
  11. Williams, B. Victims of Crime and Community Justice, London, Jessica Kingsley Publishers, 2005.

    Cet ouvrage explique les événements et les politiques qui ont mené à l'élaboration d'une approche davantage axée sur les victimes dans le système de justice pénale. Il fournit différents exemples de programmes de justice communautaire et de justice réparatrice et donne un aperçu de l'incidence de ces modèles sur les victimes. L'auteur souligne les questions à prendre en considération lorsqu'on met en œuvre un modèle de justice réparatrice. Cet ouvrage aborde des questions telles que la participation involontaire ou la coercition de la victime ou du délinquant et le rôle des victimes dans les programmes axés sur les délinquants. La « mcdonaldisation » de la justice réparatrice (l'application de principes de gestion utilisés dans le système sociétaire mondial pour augmenter l'efficacité et la rentabilité) est abordée dans certains programmes de médiation entre la victime et le délinquant aux États-Unis, de même que les effets sur les victimes en cause.
  12. Wright, M. Justice for Victims and Offenders: A Restorative Response to Crime, 2e édition, Winchester, Waterside Press, 1996.

    Cet ouvrage aborde la création de l'approche de justice réparatrice et sa diffusion au-delà des frontières. Il fait également ressortir des préoccupations que l'on devrait prendre en considération pour assurer la réussite d'un programme. Parmi les préoccupations figurent la participation volontaire, l'adoption de principes de justice punitive dans les cas de modèle mixte et la normalisation.
  13. Zehr, H. et M. Achilles. « Restorative Justice Signposts: Victim Involvement », Victim Advocate, vol. 4, no 1 (1999).

    Les auteurs exposent dix repères ou besoins des victimes qui doivent être pris en compte pour que la participation des victimes au programme de justice réparatrice soit adéquate. Parmi les besoins des victimes figurent les besoins de sécurité, de confidentialité, d'information et de participation.

Modèles de Justice Réparatrice et participation des victimes

A) Médiation entre la victime et le délinquant

  1. Gustafson, D. « Exploring Treatment and Trauma Recovery Implications of Facilitating Victim Offender Encounters in Crimes of Extreme Violence: Lessons from the Canadian Experience » dans E. Elliot et R. Gordon (dir.), New Directions in Restorative Justice: Issues, Practice, Evaluation (chapitre 10), Royaume-Uni, Willian Publishing, 2005.

    Ce chapitre décrit le programme de médiation entre la victime et le délinquant chapeauté par la Fraser Region Community Justice Initiatives Association, située à Langley (C.-B.). Ce programme cible les crimes violents et donne des résultats prometteurs pour les victimes et les délinquants. Les victimes affirment que la médiation les a aidées à se rétablir sur le plan émotionnel, tandis que les délinquants soutiennent que le programme les a soutenus dans le processus de guérison.
  2. Umbreit, M. The Handbook of Victim Offender Mediation: An Essential Guide to Practice and Research, San Francisco, Jossey-Bass, 2001.

    Cet ouvrage aborde les principes de la justice réparatrice et présente des lignes directrices pour les appliquer. Il comprend des chapitres consacrés à l'évaluation de la médiation entre la victime et le délinquant. Le chapitre 2, intitulé « Guidelines for Victim-Sensitive Mediation and Dialogue with Offenders » (lignes directrices à l'égard d'une approche centrée sur les victimes dans le cadre de la médiation et du dialogue avec les délinquants), fournit de l'information relative à la sécurité de la victime, au langage approprié et au type de préparation requis pour assurer la réussite de la médiation.
  3. Umbreit, M. et R. Coates. « Victim-Offender Mediation » dans M. McShane et F. Williams (dir.), Criminal Justice: Contemporary Literature in Theory and Practice, New York, Garland Publishing Inc, 1993.

    Cet article fournit les résultats d'une analyse sur la médiation entre la victime et le délinquant qui a été menée dans divers états américains. Les résultats semblent positifs à la fois pour les victimes et pour les délinquants. L'attitude des victimes à l'égard du processus a été évaluée avant et après leur participation au programme.
  4. Umbreit, M., et coll. « Victims of Severe Violence in Mediated Dialogue with Offender: The Impact of the First Multi-Site Study in the U.S. », International Review of Victimology, vol. 13, no 1 (2006), p. 27-48.

    Cet article présente les points saillants d'une étude quinquennale sur les parties visées par la médiation. L'étude s'est déroulée au Texas et en Ohio. Cet article décrit deux programmes et les résultats qui y sont associés. La plupart des participants ont affirmé qu'ils étaient très satisfaits de leur expérience et des répercussions bénéfiques du programme sur leur vie.
  5. Umbreit, M., R. Coates et B. Kalanj. Victim Meets Offender: The Impact of Restorative Justice and Mediation, Monsey (New York), Willow Tree Press Inc, 1994.

    Cet ouvrage évalue quatre programmes de justice réparatrice utilisés aux états-Unis et présente les résultats provenant de recherches antérieures. En outre, cet ouvrage examine les résultats des programmes de médiation et fournit des statistiques à cet égard. Il révèle l'obtention de taux élevés en ce qui concerne la satisfaction des participants et l'équité de la démarche.
  6. Umbreit, M., R. Coates et B. Vos. « Victim Impact of Meeting with Young Offenders: Two Decades of Victim Offender Mediation Practice and Research » dans A. Morris et G. Maxwell (dir.), Restorative Justice for Juveniles: Conferencing, Mediation and Circles, Portland (Oregon), Hart, 2001, p. 121-143.

    Ce chapitre examine l'incidence de la médiation sur les victimes de crimes. Les auteurs ont étudié 27 programmes de médiation entre la victime et le délinquant qui sont en place au Canada, aux états-Unis, en écosse et en Angleterre. En outre, ce chapitre décrit les raisons pour lesquelles les victimes ont participé à ces programmes, dans quelle mesure les participants se sentaient prêts à amorcer cette démarche et, enfin, dans quelle mesure ils ont été satisfaits des résultats et du processus. Le chapitre explore également la perception de l'équité du processus et la perception qu'ont les victimes du médiateur.

B) Cercles

  1. Macdonald, J. (réalisateur) et B. Dickie (directeur). Hollow Water, Office national du film du Canada, 2000.

    Hollow Water est un documentaire traitant des approches autochtones en matière de justice réparatrice dans le village ojibwa de Hollow Water, au Manitoba. La collectivité de Hollow Water est aux prises avec des problèmes de violence, d'agression, de toxicomanie et de suicide, mais elle a pourtant trouvé une façon positive de mener à bien le rétablissement de ses membres grâce à l'utilisation de « cercles holistiques de la collectivité » et de cercles de guérison et de détermination de la peine.

C) Groupe de consultation

  1. Doak, J. et D. O'Mahony. « The Vengeful Victim? Assessing the Attitudes of Victims Participating in Restorative Youth Conferencing », International Review of Victimology, vol. 13, no 2 (2006), p. 155-157.

    Les auteurs de cet article soutiennent que les victimes ne constituent pas des « éléments de justice punitive » et qu'elles devraient donc faire partie du système de justice dont elles ont toujours été exclues par le passé. Les auteurs se penchent sur l'évaluation d'un groupe de consultation formé de jeunes en Irlande du Nord. L'évaluation donne à penser que les victimes qui ont participé au groupe de consultation n'étaient pas animées d'un esprit de vengeance et n'ont pas préconisé l'imposition d'une peine sévère pour le délinquant.

D) Autres

  1. Centre for Restorative Justice and Peacemaking, University of Minnesota. Consulté le 19 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.cehd.umn.edu/ssw/rjp/Resources/Research_Annotated_Bibliography/AB_Author.asp

    Ce site Web constitue une source d'information au sujet de la justice réparatrice en général. Il contient une bibliographie commentée sur le dialogue concernant la justice réparatrice. La bibliographie se divise en quatre catégories : la médiation entre la victime et le délinquant, les groupes de consultation, les cercles, et autres.
  2. Pemberton, A. et autres. « Evaluating Victims' Experiences in Restorative Justice » British Journal of Community Justice. vol. 6, no 2 (2008), p. 99-120.

    Les auteurs de cet article cherchent à mieux comprendre les effets des processus de la justice réparatrice sur les victimes de crime. Ils s'appuient sur la théorie et la pratique en psychologie pour élaborer une base théorique à la compréhension des réactions émotionnelles des victimes à l'égard de la justice réparatrice.
  3. Walker, L. Restorative Justice without Offender Participation: A Pilot Program for Victims, International Institute for Restorative Practices, 2004. Consulté le 16 mars 2009 à l'adresse suivante : http://fp.enter.net/restorativepractices/lwalker04.pdf.

    Cet article traite brièvement d'un programme mis à l'essai à Honolulu (Hawaï). Il s'agit d'un programme de justice réparatrice qui exclut la participation du délinquant. L'approche est plutôt informelle, et les victimes rencontrent des intervenants pour parler de leur expérience. Les participants ont déclaré que les victimes étaient enthousiastes et très satisfaites du programme.

Préoccupations liées la victime et Justice Réparatrice

A) La sécurité de la victime dans le cadre du processus de Justice Réparatrice

  1. Cyr, K. et J. Wemmers. « Can Mediation Be Therapeutic for Crime Victims? An Evaluation of Victims' Experiences in Mediation with Young Offenders », Revue canadienne de criminologie et de justice pénale = Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice, vol. 47, no 3 (2005), Centre international de criminologie comparée, Montréal, p. 527-544.

    Cet ouvrage présente une étude portant sur la relation entre la justice réparatrice et le rétablissement de la victime. Dans le cadre de cette étude, on a interrogé des victimes qui ont participé à un programme québécois de médiation entre la victime et le délinquant qui s'adresse aux jeunes délinquants. On a entre autres demandé aux victimes si elles avaient eu peur de participer. Les résultats donnent à penser que les craintes des victimes n'ont pas eu d'incidence sur les taux de participation. De plus, les résultats révèlent que la plupart des participants se sentaient en sécurité avant et pendant la médiation. Enfin, la plupart des victimes ont déclaré qu'elles se sentaient soulagées après avoir participé au programme.

B) Besoins des victimes/exigences à respecter dans la mise en œuvre des programmes pour répondre aux besoins des victimes

  1. Achilles, Mary. « Will Restorative Justice Live up to Its Promise to Victims? » dans Zehr, Howard, et Toews, Barb (réd.) Critical Issues in Restorative Justice. Monsey, NY: Criminal Justice Press (2004), p. 65 73.

    L'auteure laisse entendre que même si la justice réparatrice promet de faire une meilleure place à la victime les États-Unis ont encore beaucoup à faire avant que le système ne devienne pleinement réparateur et réponde à ses obligations envers les victimes. Pour tenir les promesses d'une justice réparatrice pour les victimes, il faudrait changer la façon dont la société agit en général à l'égard de ses victimes. Il faudrait se concentrer sur les victimes individuelles, leurs droits et les services qui leur sont offerts. Répondre à chacune des victimes veut dire lui demander ce dont elle a besoin, être « complètement ouvert » à la façon dont elle définit ses besoins (p. 66), et l'aider à ce que ses besoins soient comblés. Cela veut aussi dire prévoir des processus de réparation pour les victimes qui souhaitent rencontrer le délinquant. En même temps, les défenseurs de la justice réparatrice doivent examiner des questions telles que leur ouverture à l'égard des besoins d'une victime même si cette dernière est en colère et vengeresse, et la place que les victimes ont dans la justice réparatrice si elles ne veulent pas y participer. En ce qui concerne les droits des victimes et les services qui leur sont offerts, l'auteure propose d'intégrer au système de justice pénale de nombreuses protections et de nombreux services à l'intention des victimes qu'on ne retrouve pas dans les processus de réparation. De plus, elle soutient que les services aux victimes doivent être offerts dans toutes les collectivités et être dotés de ressources suffisantes. Elle réclame que la communauté de la justice réparatrice et celle des services aux victimes apprennent l'une de l'autre et reconnaissent qu'elles offrent toutes deux des services importants pour les victimes.
  2. Bazemore, G. « Crime Victims, Restorative Justice and the Juvenile Court: Exploring Victim Needs and Involvement in the Response to Youth Crime », International Review of Victimology, vol. 6, no 4 (1999), p. 295-320.

    Cet article présente les commentaires des victimes à l'égard des limites de l'application de la justice réparatrice aux cas de délinquance juvénile. Ensuite, il examine les effets bénéfiques possibles de la justice réparatrice sur les victimes dans les cas de délinquance juvénile.
  3. Goodey, J. Victims and Victimology: Research, Policy and Practice, Angleterre, Pearson Education, 2005.

    Cet ouvrage traite de la recherche sur les victimes et leurs besoins. L'auteure tente d'abord de comprendre le rôle des victimes dans le système de justice pénale, puis enchaîne avec la question de la peur du crime et de la vulnérabilité au crime. Les chapitres 6 et 7 analysent la place qu'occupent les victimes et les délinquants au sein du système de justice traditionnel et de la justice réparatrice, et, plus particulièrement, le chapitre 6 souligne le besoin d'équilibrer les besoins respectifs des délinquants et des victimes.
  4. Herman, Susan. « Is Restorative Justice Possible Without a Parallel System for Victims? » dans Zehr, Howard, et Toews, Barb (réd.) Critical Issues in Restorative Justice. Monsey, NY: Criminal Justice Press (2004), p. 75-83.

    L'auteure laisse entendre que la justice réparatrice offre plusieurs améliorations par rapport aux processus traditionnels de la justice pénale parce qu'elle considère les victimes comme des intervenants, leur permet de se faire entendre, et leur offre des occasions d'obtenir des réponses à leurs questions et d'entrer en contact avec leur collectivité. Mme Herman n'en fait pas moins quatre critiques au sujet de la justice réparatrice, du point de vue de la victime. Elle donne à penser que la justice réparatrice ne peut servir qu'un petit nombre de victimes parce que les processus de réparation ne peuvent exister sans la participation du délinquant. De plus, elle ajoute que les processus de réparation sont axés sur le délinquant; ils ne peuvent pas non plus répondre aux besoins de la victime en ce qui a trait au counselling à long terme et aux services sociaux; la justice réparatrice ne fait pas non plus jouer un rôle actif au gouvernement pour répondre aux besoins des victimes. L'auteure préconise un système parallèle dans lequel il y aurait « deux voies distinctes pour la justice - l'une pour les victimes et l'autre pour les délinquants » (p. 79). La voie prévue pour la victime serait axée sur sa sécurité, veillerait à ce que du soutien, une indemnisation et de l'aide soient offerts de toutes les victimes, offrirait une tribune publique aux victimes où elles pourraient parler de ce qui leur est arrivé et ce dont elles auraient besoin, et offrir des gestionnaires de cas qui coordonneraient les ressources pour répondre à ces besoins.
  5. Russell, S. Questions for Restorative Justice Practitioners to Consider when Creating and Implementing a Victim-Centered and Victim-Balanced Program, Vermont Victim Services, 2000. Consulté le 16 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.iirp.org/library/t2000/t2000_srussell.html

    Ce document présente un aperçu des facteurs à prendre en compte lorsqu'on souhaite élaborer un programme axé sur les victimes et adapté à ces dernières. Les facteurs à prendre en considération reposent sur les six droits des victimes : la sécurité, l'information, le choix, le témoignage, la validation et la réparation.
  6. Strang, Heather. « Is Restorative Justice Imposing Its Agenda on Victims? » dans Zehr, Howard, et Toews, Barb (réd.). Critical Issues in Restorative Justice. Monsey, NY: Criminal Justice Press (2004), p. 95 106.

    Cet article traite brièvement de la recherche sur les besoins des victimes. L'auteure examine aussi comment la justice réparatrice peut répondre à certains besoins en offrant aux victimes des possibilités de participer à leur cause, d'obtenir de l'information sur cette dernière, d'être traitées équitablement et respectueusement, et de recevoir une réparation matérielle et émotionnelle. De là , Mme Strang examine comment la justice réparatrice réagit aux émotions des victimes face au crime. Elle soutient qu'il est normal pour les victimes d'éprouver des émotions de châtiment, en particulier si le crime a été très préjudiciable. L'expression de ces émotions puissantes permet aux victimes d'affronter leur douleur et aux délinquants de ressentir de l'empathie pour la victime. Au lieu de souhaiter que les victimes viennent au processus de réparation, se sentant prêtes à pardoner, Mme Strang soutient que les praticiens de la justice réparatrice doivent reconnaître que les émotions de châtiment éprouvées par la victime sont légitimes et que leur expression est une part essentielle de la justice réparatrice.
  7. Sullivan, D. et L, Tifft. Handbook of Restorative Justice: A Global Perspective, London, Routledge, 2006.

    Cet ouvrage renferme divers renseignements sur la justice réparatrice qui se rapportent entre autres à la guérison, aux procédures et aux pratiques. Cet ouvrage comprend également une section qui traite des besoins des victimes et du processus de guérison. Cette section se termine en soulignant le besoin d'un soutien, d'une guérison et d'une reconstruction.
  8. Wemmers, J. « Restorative Justice for Victims of Crime: A Victim Oriented Approach to Restorative Justice », International Review of Victimology, vol. 9, no 1 (2002), p. 43-59.

    L'auteure soutient que les victimes peuvent bénéficier de la justice réparatrice, mais qu'elles peuvent également s'exposer à des risques si le programme ne répond pas adéquatement à leurs besoins. Cet article passe en revue les recherches réalisées sur les besoins des victimes et formule des recommandations à l'égard d'un modèle de justice réparatrice axé sur la victime. L'auteure recommande entre autres d'offrir un soutien à la victime, de mettre en commun l'information, de mettre en place des médiateurs impartiaux et de créer un modèle souple qui s'adapte aux différents besoins des victimes.

C) Point de vue des victimes sur la Justice Réparatrice

  1. Canada. Ministère de la Justice. Justice réparatrice, 2009. Consulté le 20 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.justice.gc.ca/fra/pi/rs/rap-rep/2005/rr05_vic1/som6sum6/p5.html.

    La section 8 de cette étude menée dans de nombreux sites contient des renseignements sur la participation des victimes à la justice réparatrice. Cette section fournit les points saillants d'un sondage mené auprès des victimes, des procureurs de la Couronne, des avocats de la défense, des policiers et des groupes de défense sur la participation à la justice réparatrice. Il semble que la faible participation des répondants s'explique par le nombre limité de programmes de justice réparatrice qui sont offerts.
  2. Strang, H. Repair or Revenge: Victims and Restorative Justice, Oxford, Claredon Press, 2002.

    Cet ouvrage explore les méthodes permettant de « rendre justice » qui donnent une voix aux victimes, mais qui préservent les droits des délinquants. Plus particulièrement, il aborde la question des victimes et de leur rôle historique au sein du système de justice et traite de la pratique et de la théorie de la justice réparatrice. En outre, cet ouvrage comprend un chapitre sur la satisfaction qu'apporte aux victimes la justice réparatrice et propose une analyse relationnelle des victimes et des délinquants.

D) Satisfaction de la victime et Justice Réparatrice

  1. Bradshaw, W. et M. Umbreit. « Assessing Satisfaction with Victim Services: The Development and Use of the Victim Satisfaction with Offender Dialogue Scale (VSODS) », International Review of Victimology, vol. 10, no 1 (2002), p. 71-83.

    Cet article traite d'une étude sur la satisfaction des victimes. Ce qui distingue cette étude des autres, c'est qu'on a utilisé un instrument pour mesurer et comparer la satisfaction des victimes. L'instrument (échelle relative à la satisfaction de la victime à l'égard du dialogue avec le délinquant) semble s'être révélé un outil fiable pour mesurer la satisfaction des victimes qui participent à une médiation. L'étude a montré que cet instrument permet d'obtenir des commentaires plus précis qui pourraient servir à améliorer les programmes.
  2. Choi, J. et M. Severson. « What! What kind of Apology is This?: The Nature of Apology in Victim Offender Mediation. » Children & Youth Services Review. Vol. 31, no 7, (2009), p. 813-820

    Cet article constitue une étude qualitative des diverses perspectives des expériences vécues par les participants à un programme de médiation entre la victime et le délinquant. Des entrevues ont été menées auprès de jeunes délinquants et leurs parents, des victimes adultes de crime, des médiateurs et des organismes d'aiguillage. Les résultats de ces entrevues montrent des divergences entre les délinquants et les victimes dans leurs perceptions de l'authenticité des excuses présentées. Des recommandations sont faites pour améliorer les pratiques de la justice réparatrice sensibles aux victimes, par la composition et l'expression d'excuses.
  3. Dignan, J. Understanding Victims and Restorative Justice, Maidenhead (Angleterre), Open University Press, 2005.

    L'auteur de cet ouvrage traite de la victimisation et de la place qu'occupent les victimes au sein du système de justice traditionnel et du système de justice réparatrice. Dans le chapitre 5, l'auteur tente d'évaluer la justice réparatrice selon la perspective de la victime. Ses conclusions à l'égard de la satisfaction des victimes semblent positives, tandis que celles concernant le récidivisme ne sont pas concluantes.
  4. Latimer, J., C. Dowden et D. Muise. L'efficacité des pratiques de la justice réparatrice : méta-analyse, Division de la recherche et de la statistique, ministère de la Justice Canada, 2001. Consulté le 20 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.justice.gc.ca/fra/pi/rs/rap-rep/2001/dr01_1rp01_1/dr01_1.pdf.

    Une méta-analyse combine les résultats de plusieurs études portant sur une série d'hypothèses de recherche connexes. Ce document fournit une méta-analyse de 22 études qui se sont penchées sur l'efficacité de 35 différents programmes de justice réparatrice (médiation et rencontres entre la victime et le délinquant). L'analyse révèle que, en comparaison avec les approches de justice traditionnelle, la justice réparatrice améliore davantage la satisfaction de la victime et du délinquant, amène les délinquants à se conformer davantage à l'ordonnance de dédommagement. Il y a aussi eu une réduction légère mais statistiquement significative du risque de récidive.
  5. Latimer, J., C. Dowden et D. Muise. « The Effectiveness of Restorative Justice Practices: A Meta-Analysis », The Prison Journal, vol. 85, no 2 (2005), p. 127-144.

    Une méta-analyse combine les résultats de plusieurs études portant sur une série d'hypothèses de recherche connexes. Cet article est une version mise à jour de la métaanalyse rédigée par les mêmes auteurs en 2001 à l'intention de la Division de la recherche et de la statistique du ministère de la Justice Canada (voir plus haut). Cet article constitue une méta-analyse de 22 études qui se sont penchées sur l'efficacité de 35 différents programmes de justice réparatrice (médiation et rencontres entre la victime et le délinquant). Les auteurs se sont penchés sur des études où l'on comparait les programmes de justice réparatrice avec les procédures traditionnelles du système de justice pénale. Bien que les auteurs aient constaté que les programmes de justice réparatrice ont donné des résultats plus positifs parmi les participants, ils précisent que les résultats en question pourraient être faussés en raison du caractère volontaire de la participation à la démarche de justice réparatrice. Les auteurs formulent des recommandations pour remédier à ce problème. Par exemple, ils proposent que l'on distribue un questionnaire à tous les participants, y compris au groupe de référence, pour évaluer la motivation des personnes à participer à la démarche.

E) Motivation des victimes participer aux programmes de Justice Réparatrice

  1. Gehm, J. « Mediated Victim-Offender Restitution Agreements: An Exploratory Analysis of Factors Related to Victim Participation » dans B. Galaway et J. Hudson (dir.), Criminal Justice, Restitution and Reconciliation, Monsey (New York), Criminal Justice Press, 1989, p. 177-182.

    L'auteur de cette étude a analysé des données pour déterminer s'il y avait une corrélation entre la participation des victimes et le délinquant ou le type d'infraction. L'auteur a découvert qu'il n'y avait pas de corrélation importante, mais que les résultats donnaient à penser que les victimes étaient plus disposées à participer à la médiation si le délinquant n'était pas membre d'une minorité ethnique.
  2. Hill, R. « Restorative Justice and the Absent Victim: New Data from the Thames Valley », International Journal of Victimology, vol. 9, no 3 (2002), p. 273-288.

    Cet article examine des données concernant des victimes au Royaume-Uni qui n'ont pas participé à une démarche de justice réparatrice. Les rencontres auxquelles n'ont pas participé les victimes avaient tendance à être moins réparatrices et davantage centrées sur le délinquant. Les victimes étaient absentes de ces rencontres pour les raisons suivantes : elles n'avaient pas été invitées, étaient incapables d'y participer ou ne souhaitaient pas y assister, ne voulaient pas rencontrer le délinquant ou croyaient que la justice réparatrice ne convenait pas dans leur cas.
  3. Wemmers, J. et K. Cyr. « Victim's Perspectives on Restorative Justice: How Much Involvement are Victims Looking for? », International Review of Victimology, vol. 11, no 2 (2004), p. 259-274.

    Cet article porte sur une étude des victimes qui ont participé à la médiation avec le délinquant. Il explique également le rôle que préfèrent jouer les victimes dans le système de justice et formule des recommandations sur la mise en œuvre réussie d'une approche axée sur la victime. Les victimes ont déclaré qu'elles souhaitaient que les décideurs tiennent compte de leur point de vue concernant leur affaire.

Ressources/recherches générales dans le domaine de la victimologie

A) Besoins des victimes dans le système de justice

  1. Canada. Ministère de la Justice. L'étude dans de nombreux sites sur les victimes de la criminalité et les professionnels de la justice pénale partout au, 2005. Consulté le 20 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.justice.gc.ca/fra/pi/rs/rap-rep/2005/rr05_vic1/som4sum4/tdm-toc.html.

    Ces sondages ont permis de recueillir de l'information sur l'incidence du projet de loi C-79 sur les victimes et les professionnels travaillant au sein du système de justice pénale. Le projet de loi C-79 est entré en vigueur le 1er décembre 1999 et a apporté des modifications au Code criminel pour faciliter la participation des victimes et des témoins aux procédures de justice pénale. Des mesures ont été mises en place pour empêcher la revictimisation des victimes par le système. Une partie des questions des sondages se rapportent à la justice réparatrice et visent à connaître les raisons pour lesquelles les divers répondants n'ont pas participé aux initiatives dans ce domaine.
  2. Kemshall, H. et J. Pritchard. Good Practice in Working with Victims of Violence, London, Jessica Kingsley Publishers, 2000.

    Cet ouvrage contient de l'information sur les pratiques exemplaires lorsqu'il s'agit de travailler avec différents groupes de victimes, comme les enfants et les hommes victimes d'agression sexuelle. Le chapitre 9 traite de la médiation et des crimes violents du point de vue d'un professionnel. Ce chapitre comprend également une étude de cas ainsi que des renseignements sur le rôle des victimes dans la médiation et sur les effets bénéfiques de cette démarche sur les victimes.
  3. Monroe, L. et coll. « The Experience of Sexual Assault », Journal of Interpersonal Violence, vol. 20, no 7 (2005), p. 767-776.

    Cet article commente une étude portant sur 125 adultes qui reçoivent les services de centres pour victimes d'agression sexuelle au Maryland. Au cours de l'étude, on a évalué ces personnes pour déterminer leurs besoins, connaître leur expérience et obtenir d'éventuelles recommandations sur les affaires d'agression sexuelle. Les victimes ont souligné l'importance de mettre en place des lois efficaces et de les appliquer pour punir les délinquants ainsi que d'augmenter le nombre de centres pour victimes d'agression sexuelle qui annoncent clairement leurs services.
  4. Sécurité Publique Canada. Guide d'information pour les victimes : le système correctionnel fédéral et la mise en liberté sous condition, 2008.

    Cette brochure est un guide à l'intention des victimes. Il contient de l'information sur les droits des victimes, sur la peine infligée à un délinquant, sur les peines à purger dans la collectivité et sur les ressources.
  5. Sebba, L. Third Parties: Victims and the Criminal Justice System, Ohio (États-Unis), Ohio State University Press, 1996.

    Cet ouvrage donne un aperçu des nouvelles approches axées sur les victimes aux États-Unis, comme la déclaration de la victime, la réparation et la participation de la victime, et de l'évaluation de ces approches.
  6. Solliciteur Général du Canada. Consultation nationale des victimes du crime : points saillants et messages clés, 2001.

    Ce rapport présente les commentaires de victimes et de fournisseurs de services en ce qui a trait aux besoins et aux craintes des victimes. Parmi les besoins des victimes figurent le besoin d'obtenir de l'information sur leur cas, sur le système de justice pénale et sur les services qui s'offrent à elles, comme le counseling. Les victimes ont également besoin de respect, d'écoute et d'équité.
  7. Tobolowsky, P. Crime Victim Rights and Remedies, Durham (Caroline du Nord), Carolina Academic Press, 2001.

    Cet ouvrage traite des droits des victimes de crime. Il aborde la question du droit des victimes de participer aux procédures de justice pénale. Il analyse également la place qu'occupent traditionnellement les victimes dans le système de justice pénale et l'émergence du mouvement de défense des droits des victimes.
  8. Nations Unies. Handbook on Justice for Victims. United Nations Office for Drug Control and Crime Prevention, Centre for International Crime Prevention, 1999. Consulté le 18 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.uncjin.org/Standards/9857854.pdf

    Ce guide est le fruit d'une initiative internationale visant à orienter la création de programmes de soutien aux victimes. Il fournit des conseils qui sont suivis dans le monde entier et tient compte des différences au chapitre de la culture et des appareils judiciaires.

B) Réactions aux traumatismes

  1. Angel, C. Crime victims meet their offenders: Testing the impact of restorative justice conferences on victims' post-traumatic stress symptoms, thèse de doctorat, Université de la Pennsylvanie, 2005.

    Cette étude vise à connaître les effets des modèles de justice réparatrice sur les victimes de cambriolage et de vol qualifié. Les résultats montrent qu'un entretien en personne avec le délinquant peut avoir un effet bénéfique sur les victimes.
  2. West, R. « Incorporating Trauma-Informed Practices in Federal Victim Services », The Crime Victims Report (mars/avril 2007), p. 7-14.

    Cet article traite du coût des traumatismes causés aux victimes d'un crime et de leurs besoins en services. L'auteur soutient également que les modèles de justice réparatrice constituent un moyen positif de créer des collectivités sûres.

Préoccupations liées aux intervenants dans le domaine de la Justice Réparatrice

  1. Stutzman Amstuz, Lorraine. « What Is the Relationship between Victim Service Organizations and Restorative Justice? » dans Zehr, Howard, et Toews, Barb (réd.). Critical Issues in Restorative Justice. Monsey, NY: Criminal Justice Press (2004), p. 85-93.

    Ce rapport examine brièvement le Listening Project (projet d'écoute) dans le cadre duquel des équipes de défenseurs des victimes et des défenseurs de la justice réparatrice se sont rendus, en 1999-2000, dans sept états pour demander à des victimes et à leurs défenseurs ce qu'ils pensaient de la justice réparatrice. Ces rencontres ont été suivies de dialogues entre les membres des équipes, les défenseurs de la justice réparatrice et les défenseurs des victimes. Des recommandations ont ensuite suivi, préconisant que les défenseurs de la justice réparatrice soient en dialogue constant avec les victimes. L'auteure a constaté que les organismes de services aux victimes et les programmes de médiation entre la victime et le délinquant ont souvent des perceptions opposées les uns des autres. L'article traite des fausses perceptions entre les deux types de programmes et décrit des stratégies utiles pour leur collaboration.

Utilisations particulières de la Justice Réparatrice

A) Justice réparatrice et violence familiale

  1. Cameron, A. « Restorative Justice: A Literature Review », The British Columbia Institute on Family Violence, 2005.

    Cet ouvrage examine la documentation qui traite de justice réparatrice et de violence conjugale au Canada. Cet examen vise à déterminer si les auteurs des documents publiés dans ce domaine considèrent la justice réparatrice comme une approche efficace et sécuritaire pour les adultes. L'ouvrage donne un aperçu de divers modèles de justice réparatrice et des besoins des victimes de violence conjugale tout au long de la démarche de justice réparatrice. En outre, il aborde la question du déséquilibre des pouvoirs et des risques possibles pour les victimes.
  2. Curtis-Fawly, S. et K. Daly. Gendered Violence and Restorative Justice: The View of Victim Advocates, Queensland (Australie), 2005. Consulté le 16 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www98.griffith.edu.au/dspace/bitstream/10072/4152/1/vaw_paper.pdf

    L'utilisation de la justice réparatrice dans les cas de violence fondée sur le sexe est contestée. D'une part, les personnes qui critiquent l'utilisation de cette approche craignent que la justice réparatrice ne revictimise la victime. D'autre part, les défenseurs de cette approche soutiennent que celle-ci fait davantage participer les victimes et leur donne une voix tout en tenant le délinquant responsable. L'auteure de cet ouvrage rencontre des intervenants auprès de victimes en Australie pour obtenir leur point de vue sur l'application de la justice réparatrice aux cas de violence fondée sur le sexe. Les intervenants ont laissé entendre qu'ils étaient ouverts aux options qu'offre la justice réparatrice, mais qu'ils n'étaient pas prêts à appuyer totalement leur application aux cas de violence fondée sur le sexe.
  3. Hudson, B. « Restorative Justice and Gendered Violence: Diversion or Effective Justice? », The Centre for Criminal and Justice Studies, 2002. Consulté le 16 mars 2009 à l'adresse suivante : http://bjc.Oxfordjournals.org/cgi/content/abstract/42/3/616

    Cet article étudie l'utilisation de la justice réparatrice dans les cas d'agression sexuelle et de violence familiale. Il examine les deux positions dans le débat portant sur l'application de la justice réparatrice à des cas semblables. L'auteure laisse entendre que la justice réparatrice est une option qui sera davantage acceptée dans le système de justice pénale une fois qu'elle sera bien utilisée dans divers cas qui touchent un grand éventail de délinquants.
  4. Macleod, L., « Family Group Conferencing: A Community-Based Model for Stopping Family Violence » dans M. Valverde, L. MacLeod, et K. Johnson (dir.), Wife Assault and the Canadian Criminal justice System: Issues and Policies, Toronto, University of Toronto, 1995, p. 198-204.

    Ce chapitre traite d'un modèle de concertation familiale dans les cas de violence familiale qui est utilisé dans le cadre d'un programme à Terre-Neuve-et-Labrador. La concertation familiale est un processus selon lequel une famille où on retrouve de la violence familiale cherchera une façon de résoudre ce problème. Une grande préparation est accordée à chaque membre de la famille, et la sécurité des victimes est l'élément le plus important. Ce chapitre fournit un compte rendu de la mise sur pied du programme, l'origine du programme ainsi que les risques et les aspects à prendre en considération, comme la sécurité des victimes et le coût du programme. Au moment de la publication, le programme faisait toujours l'objet d'une évaluation.
  5. Strang, H. et J. Braithwaite. Restorative Justice and Family Violence, Royaume-Uni, Cambridge University Press, 2002.

    Cet ouvrage est une compilation de divers articles portant sur la justice réparatrice et la violence familiale. Les chapitres présentent de l'information sur la violence familiale et les collectivités autochtones, sur les enfants et la violence familiale, sur les cas d'agression sexuelle et la justice réparatrice, sur les processus visant à apporter des changements au déséquilibre des pouvoirs dans les cas de violence familiale et, enfin, sur les réserves des féministes à l'égard de la justice réparatrice.
  6. Stubbs, J. « Beyond Apology?: Domestic Violence and Critical Questions for Restorative Justice », Criminology & Criminal Justice, 2007. Consulté le 13 mars 2009 à l'adresse suivante : http://crj.sagepub.com/cgi/content/abstract/7/2/169.

    Cet article aborde diverses situations qui pourraient survenir lorsqu'on applique des programmes de justice réparatrice à des cas de violence familiale. Il pourrait par exemple y avoir des risques pour la sécurité de la victime, de la manipulation et des idées précon¸ues sur les hommes et les femmes (la croyance selon laquelle il y a certains comportements et réactions inhérents aux hommes et d'autres aux femmes). On y mentionne également à quel point il peut être difficile de traiter les femmes victimes de violence conjugale sans leur enlever tout pouvoir. En outre, cet article soulève des préoccupations quant à la possibilité que le concept de pardon dans le contexte de la justice réparatrice préserve l'idée reçue selon laquelle le rôle traditionnel des femmes est de pardonner.

B) Justice réparatrice et agression sexuelle

  1. Cook, S. et J. Bessant. Women's Encounters with Violence: Australian Experiences, Thousand Oaks (Californie), Sage Publications, 1997.

    Cet ouvrage aborde de nombreuses questions entourant la violence faite aux femmes, y compris les agressions sexuelles ainsi que les aspects culturels et sociaux. La partie II de l'ouvrage examine le droit et le système de justice pénale et traite de questions comme les préjugés qui persistent dans les salles d'audience, les théories en matière de victimologie et la concertation communautaire (y compris la concertation des familles).

C) Justice réparatrice et violence contre les aînés

  1. Groh, A. « Restorative Justice: A Healing Approach to Elder Abuse » dans E. Elliot et R. Gordon (dir.), New Directions in Restorative Justice: Issues, Practices and Evaluation (chapitre 9), Cullompton (Royaume-Uni), Willan Publishing, 2005.

    Ce chapitre porte sur un projet de justice réparatrice qui a été mis en œuvre à Waterloo (Ontario) et qui s'adressait aux cas de violence contre les aînés. Le projet visait à offrir un milieu sécuritaire et équitable pour les victimes. Il consistait en l'utilisation de cercles de guérison pour faire place au changement. L'auteure du chapitre a constaté qu'il est nécessaire d'avoir recours à un modèle mixte associant des principes de justice réparatrice et de justice traditionnelle dans les cas de violence contre les aînés, car une seule approche n'est pas suffisante pour régler ces cas très complexes.

D) Justice réparatrice et collectivités autochtones

  1. Aboriginal Women's Action Network, préparé par Steward, W., A. Huntley et F. Blaney. Les conséquences de la justice réparatrice pour les femmes et les enfants autochtones qui ont survécu à des actes de violence : un aperçu comparatif de cinq collectivités de Colombie-Britannique, Projet de recherche sur l'action participative intitulé « Les femmes autochtones, la violence et la loi », 2001.

    Dans cet ouvrage, les auteures présentent les opinions de cinq collectivités autochtones de la Colombie-Britannique sur le recours à la justice réparatrice dans les cas de violence contre les femmes et les enfants. Les auteures ont utilisé un modèle d'action participative pour obtenir des renseignements des collectivités. Les constatations générales des auteures se rapportent au contexte de la violence dans les collectivités autochtones et aux problèmes que les femmes ont relevés à l'égard du modèle de justice réparatrice. La principale préoccupation des femmes tient au fait qu'elles se sentent impuissantes par rapport aux hommes et désavantagées dans le système.

Évaluation

A) Évaluation de programmes particuliers

  1. Achilles, M. et coll. (s.d.) Taking Victims and Their Advocates Seriously: A Listening Project, Mennonite Central Committee Office on Crime and Justice, états-Unis. Consulté le 16 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.restorativejustice.org/articlesdb/articles/3398/.

    Ce rapport examine le Listening Project (projet d'écoute). Ce projet visait à cerner les lacunes de la justice réparatrice en ce qui a trait aux victimes, aux intervenants et aux services. Il avait également pour but de créer un modèle de justice réparatrice qui répond davantage aux besoins des participants. Le projet a donné lieu à l'élaboration de plans ou de stratégies permettant de résoudre des questions se rapportant à cinq aspects : dialogue communautaire structuré, prise en compte de l'incidence des programmes, publications, formation et éducation et définition de normes.
  2. Chatterjee, J. Rapport sur l'évaluation de l'initiative de justice réparatrice de la GRC : degré de satisfaction des participants aux forums de justice communautaire, Direction des services de police communautaires, contractuels et autochtones, Sous-direction de la recherche et de l'évaluation, GRC, 1999.

    Cet ouvrage présente deux évaluations du Forum de justice communautaire de la GRC. La première évaluation porte sur le volet « Formation des formateurs » du programme, tandis que la seconde mesure la satisfaction des participants. Des données ont été recueillies auprès de 239 participants. La plupart des résultats révèlent que les participants ont été satisfaits de la démarche, mais ces derniers ont tout de même fait part de certaines préoccupations. En effet, certaines victimes ont dit s'être senties obligées de participer, et certains des participants avaient l'impression de ne pas être bien préparés et informés. Cet ouvrage comprend une section sur les recommandations et les conséquences possibles.
  3. Daly, K. « A Tale of Two Studies: Restorative Justice from a Victim's Perspective » dans E. Elliot et R. Gordon (dir.), Restorative Justice Emerging Issues in Practice and Evaluation (chapitre 8), Queensland (Australie), Willan Publishing, 2004. Consulté le 13 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www98.griffith.edu.au/dspace/bitstream/1007 2/165/1/kdaly_part2_paper7.pdf.

    L'auteure de ce chapitre se penche sur deux études. La première est un examen des différents modèles de justice réparatrice qui explore la difficulté d'appliquer ces modèles pour aider les victimes à se rétablir. Cette étude a révélé que certaines victimes ont plus de facilité que d'autres à participer à la concertation. La deuxième étude est une comparaison des résultats associés aux cas qui ont été traités par le système traditionnel de justice pénale et des résultats liés aux cas qui ont fait l'objet d'une approche de justice réparatrice. Cette étude précise les limites et les échecs du système de justice traditionnel.
  4. Fercello, C. et M. Umbreit. Client Evaluation of Family Group Conferencing in 12 Sites in 1st Judicial District of Minnesota, Centre for Restorative Justice & Mediation, University of Minnesota, 1998.

    Ce rapport publié en 1998 présente une évaluation des programmes de concertation familiale dans des cas de délinquance juvénile. Aux fins de cette évaluation, on a réalisé 455 entrevues avec des victimes, des délinquants et des intervenants. L'évaluation a permis de tirer des conclusions positives et a révélé que les participants étaient satisfaits de la démarche. Les questions posées avaient trait à la responsabilité, à l'équité et au degré de préparation.
  5. Hennessey, H., T. Prenzler et R. Wortley. Making Amends: Final Evaluation of the Queensland Community Conferencing Pilot, Queensland Department of Justice, Juvenile Justice Branch, 1998.

    Ce document porte sur l'évaluation de trois programmes pilotes mis sur pied en 1997 : Ipswich, Logan et Palm Island. Les résultats de l'évaluation révèlent que les participants ont été satisfaits de leur expérience. Ce document renferme également une section qui formule des directives et des recommandations pour assurer la réussite des modèles de concertation.
  6. Mestitz, A. etS. Ghetti. Victim-Offender Mediation with Youth Offenders in Europe: An Overview of 15 Countries, Pays-Bas, Springer, 2005.

    Cet ouvrage examine 15 programmes de médiation entre la victime et le délinquant qui sont utilisés dans divers pays d'Europe dans lesquels le Conseil de l'Union européenne a demandé que ses membres mettent en œuvre un modèle de médiation entre la victime et le délinquant. Voici les pays dont le programme de médiation est examiné dans cet ouvrage : les Pays-Bas, l'Italie, la Pologne, la Suède, l'Espagne, l'Autriche, l'Irlande, la Hongrie, l'Allemagne, la France, la Finlande, l'Angleterre et le pays de Galles, la Norvège, le Luxembourg et la Belgique. Les programmes respectifs des divers pays n'insistent pas tous au même degré sur la victime.
  7. Shapland, J. et coll. Restorative Justice: The Views of Victims and Offenders: The Third Report from the Evaluation of Three Schemes, Ministry of Justice Research Series 3/07, 2007.

    Ce rapport est une évaluation de trois modèles de justice réparatrice au Royaume-Uni : CONNECT, le Justice Research Consortium et REMEDI. On a conçu ces trois modèles pour qu'ils soient utilisés dans les cas des délinquants adultes dont certains ont été reconnus coupables d'infractions très graves. On a évalué ces modèles au moyen d'entrevues avec les victimes et les délinquants, lesquels avaient une perception plutôt positive du modèle qu'ils avaient expérimenté. Les entrevues portaient entre autres sur la satisfaction des participants à l'égard du modèle de justice réparatrice. On a également demandé aux victimes et aux délinquants s'ils avaient reçu suffisamment d'information et de préparation avant de participer à la démarche et s'ils craignaient une rencontre ou un conflit ultérieur.
  8. Wemmers, J. et K. Cyr. « Can Mediation Be Therapeutic for Crime Victims? An Evaluation of Victims' Experiences in Mediation with Young Offenders », Revue canadienne de criminologie et de justice pénale, vol. 47, no 3 (2005), p. 527-545.

    Cet article analyse une évaluation de l'expérience des victimes avec un programme de médiation. L'évaluation était axée sur les émotions des victimes et visait à connaître la mesure dans laquelle leur expérience a influé sur leur rétablissement et sur leur degré de peur. L'étude a révélé que les victimes ayant fait l'objet de l'évaluation avaient vécu une expérience positive, surtout lorsqu'elles avaient l'impression que le processus avait été équitable.

B) Évaluation des programmes de Justice Réparatrice

  1. Bazemore, G. et D. Green. "Yardsticks" for Victim Sensitive Process: Principle-Based Standards for Gauging the Integrity of Restorative Justice Process, Victims and Offenders, Taylor and Francis Group, vol. 2, no 3 (2007), p. 289-301. Consulté le 18 mars 2009 à l'adresse suivante : http://www.informaworld.com/smpp/content~content=a780559877~db=all~or%20der=.

    Cet article a mis au jour des constatations positives, comme la satisfaction des victimes à l'égard de la justice réparatrice, mais les auteurs soutiennent qu'ils ont eu du mal à évaluer la satisfaction des victimes, car aucune norme n'a été mise en place. Ils affirment également qu'il est difficile d'établir un lien entre les pratiques et les résultats et entre les résultats et les effets bénéfiques à long terme pour les participants. Cet article vise à favoriser la création et l'utilisation de normes et souligne l'importance d'adopter des normes fondées sur des principes.
  2. Dignan, J. et M. Cavadino. « Towards a Framework for Conceptualising and Evaluating Models of Criminal Justice from a Victim's Perspective », International Review of Victimology, vol. 4, no 3 (1996), p. 153-182.

    Cet ouvrage examine différents modèles de justice réparatrice et évalue la réussite des initiatives de justice réparatrice axées sur les victimes. Les approches efficaces sont celles qui favorisent la participation du délinquant et de la victime et celles qui surveillent la mise en œuvre d'ententes négociées.
  3. Galaway, B. Evaluating Restorative Justice Community Programs, Community and Restorative Justice, The Colorado Forum.

    Ce guide vise à aider les responsables de programmes de justice réparatrice à élaborer des objectifs et à évaluer leurs programmes. Ce document précise en quoi consiste une évaluation de programme, qui doit s'acquitter de cette tâche et quels sont les aspects à prendre en considération.

Index général

Cet index vise à accroître l'utilité de la bibliographie commentée en fournissant un renvoi rapide au document, pour une consultation par sujet1. Les sujets figurant ci-dessous sont principalement des mots-clés - bien qu'il soit non exhaustif, cet index contient plus de 65 sujets. Veuillez noter que l'index a été préparé après la bibliographie commentée. Par conséquent, les articles, les livres et les autres documents que contient la bibliographie n'ont pas été examinés de nouveau pour créer l'index. Les mots-clés ont été cernés au moyen des résumés contenus dans le document.

1 Cet index a été créé à la suite de commentaires formulés par les fonctionnaires provinciaux, qui demandaient s'il était possible de diviser les références que contient la bibliographie commentée en deux catégories, soit les jeunes et les adultes. Plutôt que de diviser les références, il a été décidé d'ajouter un index qui permettrait de répondre à cette demande particulière et de dresser une liste de nombreux autres sujets.

Sujet Numéro Page
Agressions sexuelles et justice réparatrice 45 19
46 19
57 23
59 24
61 25
Attitudes des victimes à l'égard de la justice réparatrice 16 8
37 16
Australie 56 23
61 25
66 26
68 27
Autochtones et justice réparatrice 20 9
59 24
63 25
Besoin des victimes en matière d'information/communication des renseignements 30 14
31 14
33 15
47 20
49 20
70 27
26 12
28 13
29 13
Besoins des victimes participant aux programmes de justice réparatrice 31 14
32 14
46 19
49 20
Cambriolage/Vol qualifié et justice réparatrice 52 21
Canada 6 5
14 8
19 9
20 9
25 12
34 15
44 19
47 20
49 20
55 23
58 24
62 25
63 25
65 26
Cercles 20 9
62 25
Coercition (à participer à des processus de justice réparatrice) 11 7
Conduite avec facultés affaiblies et justice réparatrice 8 6
Conférences 21 10
39 16
40 17
58 24
67 27
Confidentialité 10 6
Craintes des victimes (lorsqu'elles participent aux programmes de justice réparatrice) 25 12
28 13
49 20
71 28
Déclarations de la victime 48 20
Déséquilibre des pouvoirs 55 23
Droits des victimes 50 20
Droits des victimes et droits des délinquants 28 13
Élaboration de programmes 9 6
10 6
30 14
Émotions de châtiment (de la part des victimes) 26 12
31 14
États-Unis d'Amérique 9 6
16 8
17 9
18 9
19 9
24 11
26 12
30 14
46 19
48 20
Évaluations 5 5
7 6
23 10
36 15
38 16
44 19
64 26
65 26
66 26
67 27
68 27
69 27
70 27
71 28
72 27
73 28
74 29
Excuses 37 16
Formation et programmes de justice réparatrice 1 4
64 26
65 26
Groupes minoritaires et justice réparatrice 41 17
Hommes victimes d'agressions sexuelles et justice réparatrice 45 19
Homologation des programmes de justice réparatrice 1 4
Jeunes/adolescents et justice réparatrice 2 4
19 9
25 12
27 13
37 16
45 19
59 24
67 27
69 27
71 28
Justice réparatrice axée sur le délinquant 29 13
Justice réparatrice en Europe 69 27
Lien(s) entre les programmes de justice réparatrice et les programmes de services aux victimes 26 12
54 22
Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (Canada) 47 20
« Mcdonaldisation » de la justice réparatrice 11 7
Médiation entre la victime et le délinquant 9 6
14 8
15 8
16 8
17 9
18 9
19 9
39 16
40 17
69 27
Mise en œuvre de programmes de justice réparatrice 11 7
12 7
Modèle d'action participative 63 25
Modèle de justice réparatrice axée sur les victimes (besoin d'un) 5 5
Nations Unies 10 6
51 20
Nouvelle-Zélande 2 4
3 4
Pardon 60 24
Participation des victimes à des programmes de justice réparatrice 19 9
25 12
31 14
34 15
36 15
41 17
42 17
43 18
44 19
48 20
50 20
65 25
66 26
73 28
Participation volontaire des victimes 12 7
Point de vue fémiiniste sur la justice réparatrice 59 24
60 24
61 25
Préjugés du système de justice pénale 61 25
Préparation des victimes en vue de leur participation à des programmes de justice réparatrice 2 4
10 6
15 8
19 9
Prendre soin de soi-même (pour les intervenants des programmes de justice réparatrice) 4 5
Pression en vue de participer à la justice réparatrice (victimes) 65 26
Programme d'aide aux victimes 51 20
Récidive 38 16
39 16
40 17
Réparation 39 16
40 17
41 17
48 20
Revictimisation 5 5
6 5
10 6
44 19
56 23
Risque de préjudice pour les victimes qui participent aux programmes de justice réparatrice 33 15
1 4
Royaume-Uni 7 6
19 9
42 17
70 27
21 10
Satisfaction des victimes à l'égard de la justice réparatrice 17 9
18 9
24 11
35 15
38 16
39 16
40 17
65 26
67 27
68 27
72 28
Sécurité des victimes dans les programmes de justice réparatrice 6 5
9 6
13 7
15 8
25 12
29 13
30 14
58 24
60 24
Théorie de justice réparatrice 5 5
15 8
35 15
Théorie psychologique et justice réparatrice 23 10
Toxicomanie et justice réparatrice 63 25
Transformation 3 4
Tribunes permettant aux victimes de s'exprimer 2 4
8 6
Trouble de stress post-traumatique (et les victimes) 52 21
Valeurs fondamentales de la justice réparatrice 3 4
Violence envers les aînés et justice réparatrice 62 25
Violence familiale et justice réparatrice 55 23
56 23
57 23
58 24
59 24
60 24
Visions de la société au sujet des victimes 26 12